[Conseil communal] Séance du 27 Mars 2014

par admin | 20 Mar 2014 | Conseils

Séance publique, jeudi 27 mars 2014 à 19h30 à la maison communale.

Ordre du jour :

1. Association de projets « Parc Naturel des Sources » – Désignation des représentants communaux au sein du Comité de gestion de l’association de projet – Décision

2. Finances – Approbation du budget 2014 par la tutelle – Lecture

3. Finances – Emprunt pour le financement de l’achat de véhicule pour le service des eaux – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision

4. Finances – Emprunt pour le financement de travaux de maintenance aux captages et réservoirs – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision

5. Finances – Exercice 2014 – Octroi de la subvention au TC Chevron – Décision

6. Ancrage communal 2009/2010 – Création de deux logements sociaux dans l’ancien presbytère de Stoumont – Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements sociaux / moyens – Approbation – Décision

7. Travaux – Acquisition d’un rouleau compacteur – Approbation des conditions et du mode de passation du marché – Décision

8. Production et distribution de l’eau – Marché de service – Auteur de projet dans le cadre des travaux pour le forage d’un puits à Roanne – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

9. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2013 – Approbation

10. Patrimoine forestier – Charte pour la gestion forestière durable en Région wallonne – Adhésion – Approbation – Décision

11. Accueil Temps Libre – Programme CLE 2014/2019 – Approbation – Décision

12. Voirie vicinale – Proposition de modification d’un tronçon du sentier vicinal n°110 à Moulin du Ruy – Décision

13. Voirie vicinale – Proposition de déclassement du sentier vicinal n°256 à Borgoumont – Décision

14. Infrastructure communale – Salle de l’Ecole des Filles – Contrat de mise à disposition – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 27 Fevrier 2014

par admin | 20 Fév 2014 | Conseils

Le 27 février à 19h30

 Ordre du jour

1. Finances – Approbation de règlements taxes pour les exercices 2014 à 2019 par l’autorité de tutelle – Lecture

2. Finances – Exercice 2014 – Octroi des subventions – Allocations de naissance – Décision

3. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Déclarations individuelles d’apparentement des Conseillers communaux – Prise d’acte

4. Production et distribution de l’eau – Raccordement du hameau d’Andrimont au réseau public de distribution de l’eau – Approbation – Décision

5. Patrimoine forestier – Vente marchande groupée du printemps 2014 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières principales du cahier des charges pour la vente des coupes de bois dans les forêts des administrations subordonnées – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision

6. Grade légal – Statut pécuniaire du Directeur général – Approbation partielle des modifications par l’autorité de tutelle – Lecture – Décision

7. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture

8. Personnel – Modification du statut administratif – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture

9. Intercommunales, associations, sociétés et autres Représentants et délégués communaux – ORES Assets – Désignation des représentants communaux

10. Planification d’urgence – Contact center de crise – Convention d’activation et d’utilisation du Contact center de crise par une autorité locale – Adhésion – Décision

11. LIFE Elia – Fagne Magrite – Convention de jouissance limitée à titre gratuit – Approbation

12. Urbanisme – Schéma de Développement de l’Espace Régional (S.D.E.R) – Avis

[Conseil communal] Séance du 23 Janvier 2014

par admin | 16 Jan 2014 | Conseils

Ordre du jour de la première séance de 2014

1. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2013/1 – Avis
2. Travaux – Service extraordinaire – Station de pompage de Borgoumont : remplacement des deux pompes immergées – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
3. Marché de fournitures – Service extraordinaire – Fourniture d’une fourgonnette pour le service des eaux – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
4. Marché de services – Service extraordinaire – Réaffectation de l’ancienne école de Chevron – Estimation – Modification – Approbation
5. Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Lorcé) – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
6. Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont – Aliénation de biens – Projet d’acte – Approbation
7. Espaces verts – Convention entre l’A.S.B.L. Pôle wallon de gestion différenciée et la commune de Stoumont – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 23 Décembre 2013

par admin | 17 Déc 2013 | Conseils

Début de séance à 18h00

Ordre du jour :

1. Travaux – Service extraordinaire – Bâtiment communal de Chevron: Dorure du lettrage de la plaque commémorative, de la date de construction du bâtiment ainsi que l’inscription « Maison communale » – Modification de l’estimatif – Approbation – Décision
2. Travaux – Service extraordinaire – Pose par les services communaux de 2 sections de la nouvelle conduite d’eau entre le Hameau d’Andrimont et le réservoir de Cour – Approbation des conditions – Décision
3. Travaux – Service extraordinaire – Droit de tirage 2010/2012 – Cahier spécial des charges pour la réfection de différents tronçons de voirie – Approbation – Décision
4. Intercommunales, associations, sociétés et autres – Représentants et délégués communaux – Piste de ski du Mont des Brumes a.s.b.l – Désignation
5. Intercommunales – ECETIA – Cession d’action ECETIA Finances et participation à ECETIA Collectivités – Désignation de représentants à ECETIA Collectivités – Décision
6. Grade légal – Statut pécuniaire du Directeur général – Adoption – Décision
7. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
8. Personnel – Modification du statut administratif – Adoption – Décision
9. Urbanisme – Règlement Général sur les Bâtisses en Site Rural (R.G.B.S.R) – Proposition – Approbation
10. Urbanisme – Cadre éolien en Wallonie – Avis – Ratification

[Conseil communal] Séance du 17 Octobre 2013

par admin | 11 Oct 2013 | Conseils

Points à l’ordre du jour

[Conseil communal] Séance du 26 Septembre 2013

par admin | 23 Sep 2013 | Conseils

Points à l’ordre du jour