Ordre du jour du prochain Conseil communal, le jeudi 4 février 2016 à 19 h 30 à la maison communale.
1. Finances – Arrêté d’approbation de la modification budgétaire 2015/2 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Arrêté d’approbation de la modification budgétaire 2015/3 par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Marchés publics – Charte contre le dumping social dans les marchés publics de la Commune de Stoumont – Approbation – Décision
4. Finances – Gestion courante et dépenses inscrites aux budgets ordinaires et extraordinaires – Décret précisant les règles de compétence en matière de marchés publics communaux – Délégation de pouvoirs – Décision
5. Travaux – Marché de travaux relatif à la conception et à la réalisation d’un bâtiment « clé sur porte » destiné aux infrastructures sportives de l’Etoile forestière Stoumontoise – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
6. Travaux – Réhabilitation d’un logement de transit – Ancienne bibliothèque de Chevron – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Administration générale – Charte pour la Gouvernance à Multiniveaux en Europe – Approbation – Adhésion – Décision
8. Finances – Non approbation du règlement redevance sur les concessions de sépultures pour les exercices 2016 à 2019 par l’autorité de tutelle – Lecture
9. Finances – Sépultures – Cimetières communaux – Règlement redevance sur les concessions de sépultures – Exercice 2016 à 2019 – Adoption
10. Finances – Approbation du règlement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés dans le cadre du service de collecte pour l’exercice 2016 par l’autorité de tutelle – Lecture
11. Patrimoine – Parcelle sise à Stoumont – Acquisition de biens – Projet d’acte – Adoption