[Conseil communal] Séance du 26 septembre 2024

par admin | 25 Sep 2024 | Conseils

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 26 septembre 2024 à 19h30 à l’administration communale

01 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2024/1 – Approbation
02 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Hubert de Stoumont – Budget 2025 – Approbation
03 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Paul de Rahier – Budget 2025 – Approbation
04 – Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2025 – Approbation
05 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2025 – Prorogation du délai – Arrêt
06 – Finances – Taxes et redevances – Règlement – Exercices 2024 et 2025 – Taxe sur le changement de nom – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
07 – Finances – Exercice 2024 – Octroi d’une subvention extraordinaire – Avance de trésorerie – GALFHA – Décision
08 – Projet LIFE Climat CoForLIFE – Troisième dépôt – Soutien au projet – Décision
09 – Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 05 novembre 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10 – Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 août 2024 – Approbation

 

[Conseil communal] Séance du 26 août 2024

par admin | 23 Août 2024 | Conseils

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 26 août 2024 à 19h00 à l’administration communale

01 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone 30 abords d’école à hauteur de l’école Ecole Lieutenant Jacquemin à Stoumont – Décision
02 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone d’évitement striée à Stoumont – Décision
03 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone d’évitement striée à Stoumont – Décision
04 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit sauf pour certaines catégories d’usagers (Excepté circulation locale) à Andrimont – Décision
05 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant la chaussée avec priorité de passage à Borgoumont – Décision
06 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant la chaussée avec priorité de passage à Borgoumont – Décision
07 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Limitation de vitesse à 70 km/h à Borgoumont – Décision
08 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant la chaussée avec priorité de passage à Cheneux – Décision
09 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit sauf pour certaines catégories d’usagers (Excepté circulation locale) à Cheneux – Décision
10 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Stationnement interdit à Cheneux – Décision
11 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositifs rétrécissant la chaussée avec priorité de passage à Cour – Décision
12 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Hasoumont – Décision
13 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Hasoumont – Décision
14 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Marquage d’emplacement de stationnement à Hasoumont – Décision
15 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Stationnement réservé aux véhicules utilisés par des personnes handicapées à La Gleize – Décision
16 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone 30 abords d’école à hauteur de l’école communale à La Gleize – Décision
17 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conducteurs de speed pedelecs et cavaliers à La Venne – Décision
18 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone 30 abords d’école à hauteur de l’école communale à Moulin du Ruy – Décision
19 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit sauf pour certaines catégories d’usagers (Excepté circulation locale) à Roannay-Moustier – Décision
20 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conducteurs de speed pedelecs et cavaliers sur le Roannay – Décision
21 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Roanne – Décision
22 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif ralentisseur : un dispositif surélevé (plateau) à Roanne – Décision
23 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif ralentisseur : un dispositif surélevé (plateau) à Roanne – Décision
24 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Roanne – Décision
25 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit aux conducteurs de véhicules dont la masse en charge dépasse 7t5 (excepté desserte locale) à Bierleux – Décision
26 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conducteurs de speed pedelecs et cavaliers à Chevron – Décision
27 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conducteurs de speed pedelecs et cavaliers à Chevron – Décision
28 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone d’évitement striée à Chevron – Décision
29 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Sens unique de circulation à Chevron – Décision
30 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit aux conducteurs de véhicules dont la masse en charge dépasse 3t5 (excepté desserte locale) à Chevron-Les Forges – Décision
31 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone d’évitement striée à Neuville – Décision
32 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Neuville – Décision
33 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit sauf pour certaines catégories d’usagers (Excepté circulation locale) à Bierny – Décision
34 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conducteurs de speed pedelecs et cavaliers à Chession – Décision
35 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit aux conducteurs de véhicules dont la masse en charge dépasse 7t5 (Excepté véhicules agricoles et forestiers) à Chession – Décision
36 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Lorcé – Décision
37 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Lorcé – Décision
38 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif ralentisseur : un dispositif surélevé (plateau) à Lorcé – Décision
39 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif ralentisseur : un dispositif surélevé (plateau) à Lorcé – Décision
40 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Passages pour piétons à Lorcé – Décision
41 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit aux conducteurs de véhicules dont la hauteur dépasse 3,5m à Naze – Décision
42 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit sauf pour certaines catégories d’usagers (Excepté circulation locale) à Targnon – Décision
43 – Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – s.c Fagnes et Plateau – Conseil d’administration – Décision
44 – Finances – Exercice 2024 – Octroi de la subvention au Centre Culturel de Spa/Stoumont/Jalhay – Décision
45 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2025 – Approbation
46 – Patrimoine forestier – Vente publique groupée de bois marchands de l’automne 2024 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Exercice 2025 – Clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Approbation
47 – Patrimoine – Parcelle sise à Roua – Convention d’occupation d’un terrain communal – a.s.b.l « Les Amis de Roua » – Décision
48 – Créé depuis le Collège Communal (19 juillet 2024), le point original est « Accepté ». POLLEC – Renouvellement des engagements à la Convention des Maires suite à l’appel POLLEC 2022 – Décision
49 – Zone de Secours W.A.L – Présentation du budget 2025 – Information
50 – Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 juillet 2024 – Approbation

 

[Conseil communal] Séance du 30 juillet 2024

par admin | 27 Juil 2024 | Conseils

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 30 juillet 2024 à 19h30 à l’administration communale

01 – Finances – Compte 2023 -Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
02 – Finances – Modification Budgétaire 2024/1 – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
03 – Finances – Exercice 2024 – Octroi de la subvention – L’Autre Emoi – Décision
04 – Finances – Exercice 2024 – Octroi de la subvention – Extratrail – Décision
05 – Finances – Règlement – Subside communal octroyé aux opérateurs d’accueil « jeunesse » – Arrêt
06 – Finances – Taxes et redevances – Règlement – Exercices 2024 et 2025 – Taxe sur le changement de nom – Arrêt
07 – Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2025 – Approbation
08 – Patrimoine – Bien communal sis à Xhierfomont – 3e division – Aliénation – Nouvelle estimation – Approbation
09 – Administration générale – Elections d’octobre 2024 – Ordonnance de police – Décision
10 – Zone de Police Stavelot/Malmedy – Fixation du nombre de conseillers de police par Commune pour la prochaine législature – Information
11 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit sauf pour certaines catégories d’usagers (Excepté circulation locale) à Rahier – Décision
12 – Environnement – Convention avec la Ressourcerie Famenne Ardenne Gaume (F.A.G.) – Décision
13 – Travaux – PIC 2022-2024 – Réfection de voirie à Xhierfomont – Information
14 – Procès-verbal de la séance du 25 juin 2024 – Approbation

 

[Conseil communal] Séance du 25 juin 2024

par admin | 20 Juin 2024 | Conseils

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 25 juin 2024 à 19h30 à l’administration communale

01 – Tutelle du CPAS – Compte 2023 – Approbation
02 – Finances – Exercice 2024 – Octroi de la subvention au CMH – Décision
03 – Finances- Exercice 2024 – Octroi de la subvention – Parc Naturel des Sources – Décision
04 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit sauf pour certaines catégories d’usagers (Excepté circulation locale) à Froidville-Moulin de Rahier – Décision
05 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conducteurs de speed pedelecs et cavaliers à Rahier – Décision
06 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone d’évitement striée à Rahier – Décision
07 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit sauf pour certaines catégories d’usagers (Excepté circulation locale) à Rahier – Décision
08 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone d’évitement striée à Rahier – Décision
09 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone 30 abords d’école à hauteur de l’école communale à Rahier – Décision
10 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conducteurs de speed pedelecs et cavaliers à Xhierfomont – Décision
11 – Travaux – Création d’une liaison douce La Gleize-Le Roannay – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
12 – Services – Adhésion à la centrale d’achats de l’AIDE 2024-2028 pour les essais géotechniques et les analyses de sol – Approbation – Décision
13 – Travaux – Réfection de la voirie communale à Hasoumont – Chemins n°3 et 122 – Mise en place d’un revêtement hydrocarboné – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
14 – Intercommunales – Fagnes & Plateau – Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15 – Patrimoine – Création d’une servitude d’utilité publique pour la pose d’une conduite d’eau à Le Thier – 5e division Section A n° 263/c – Décision
16 – Procès-verbal de la séance du 29 mai 2024 – Approbation

 

[Conseil communal] Séance du 29 mai 2024

par admin | 15 Mai 2024 | Conseils

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 29 mai 2024 à 17h30 à l’administration communale

01 – Finances – Comptes communaux 2023 – Approbation
02 – Finances – Modification budgétaire 2024/1 – Approbation
03 – Cultes – Eglise Protestante d’Aywaille – Compte 2023 – Avis
04 – Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Compte 2023 – Approbation
05 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2023 – Approbation
06 – Travaux – Rénovation de l’Administration communale de Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
07 – Intercommunales – C.I.L.E – Assemblée générale ordinaire du 20 juin 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
08 – Intercommunales – ORES Assets – Assemblée générale du 13 juin 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
09 – Intercommunales – ECETIA Intercommunale – Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10 – Intercommunales – Crédit Social Logement s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 03 juin 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11 – Intercommunales – Centre d’Accueil « les Heures Claires » – Assemblée générale du 28 juin 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12 – Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13 – Intercommunales – AQUALIS – Assemblée générale ordinaire du 05 juin 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14 – Intercommunales – A.I.D.E – Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15 – Intercommunales – O.T.W – Assemblée générale ordinaire du 12 juin 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16 – Intercommunales – AQUAWAL – Assemblée générale extraordinaire du 14 juin 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
17 – Voirie – Recours contre la délibération du Conseil communal du 31/01/2024 portant création d’une voirie sur le site de la future MRS/Crèche La Gleize – Arrêt G.W du 03 mai 2024 – Information
18 – Procès-verbal de la séance du 22 avril 2024 – Approbation

 

[Conseil communal] Séance du 22 avril 2024

par admin | 20 Avr 2024 | Conseils

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 22 avril 2024 à 20h00 à l’administration communale

01 – Patrimoine – Convention cadre définissant les modalités de cession de parcelles communales pour la réhabilitation du site de Borgoumont – Décision
02 – Mandataires – Rapport annuel de rémunérations 2023 – Approbation
03 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2023 – Approbation
04 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2023 – Approbation
05 – Accepté avec modifications Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2023 – Approbation
06 – Finances – Exercice 2024 – Octroi de la subvention – GALFHA – Décision
07 – Finances – Exercice 2023 – Octroi de la subvention au FC Chevron – Décision
08 – Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31/12/2023 – Lecture
09 – Finances – Octroi d’une provision de trésorerie – Décision
10 – Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne – Maintien de la convention de partenariat 2026-2030 entre les quatre communes constituant le Réseau – Approbation
11 – Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne – Règlement d’ordre intérieur des bibliothèques du réseau – Approbation
12 – Enseignement fondamental – Règlement d’ordre intérieur de la Commission Paritaire Locale – Approbation – Décision
13 – Enseignement fondamental – Appel à candidatures à une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ordinaire – Décision
14 – Accueil Temps Libre – Programme CLE 2024-2029 – Approbation – Décision
15 – Patrimoine forestier – Nouvelle certification de gestion forestière durable PEFC – Approbation – décision
16 – Travaux – Reconstruction du pont agricole sur le Roannay – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
17 – GAL Fagnes Haute-Amblève – Statuts – Approbation – Décision
18 – Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 28 mai 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19 – Intercommunales – Centre d’Accueil « les Heures Claires » – Assemblée générale extraordinaire du 24 mai 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20 – Intercommunales – GAL Fagnes Haute-Amblève – Désignation d’un représentant à l’O.A et à l’A.G – Décision
21 – Intercommunales – Union des Villes et Communes de Wallonie – Assemblée générale ordinaire du 21 mai 2024 – Points à l’ordre du jour et désignation d’un représentant – Décision
22 – Voirie communale – déplacement d’un tronçon du sentier n° 40 à Meuville – Décision
23 – Procès-verbal de la séance du 14 mars 2024 – Approbation