Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du jeudi 14 avril 2016, 19h30 à la maison communale.
1. Finances – Modification budgétaire 2016 / 1 – Approbation
2. Finances – Zone de Secours 5 – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2016 – Décision
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Sainte-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2015 – Approbation
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2015 – Approbation
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Compte 2015 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2015 – Approbation
7. Finances – Approbation du règlement redevance sur les concessions de sépultures pour les exercices 2016 à 2019 par l’autorité de tutelle – Lecture
8. Production et distribution de l’eau – Pose par les services communaux d’une nouvelle alimentation électrique et d’un nouveau tronçon de conduite d’eau pour la station de pompage de Borgoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
9. Travaux – P.I.C 2013 / 2016 – Domaine communal de Borgoumont – Travaux de création d’une voirie forestière et d’amélioration d’un tronçon du chemin vicinal n°15 – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
10. Travaux – P.I.C 2013 / 2016 – Travaux d’égouttage et d’aménagements dans le village de Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
11. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de circulation routière – N633 – Stoumont « zone 30 abords école » à hauteur de l’école Saint-Edouard – Décision
12. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2015 – Approbation
13. Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – Centre culturel de Spa – Désignation – Décision
14. Sanctions administratives – Infractions administratives classiques – Désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur – Décision
15. Sanctions administratives – Décret relatif à la voirie communale – Désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur – Décision
16. Sanctions administratives – Infractions environnementales – Mise à disposition de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux – Décision
17. Ecopasseur – Rapport annuel 2015 – Prise d’acte
18. Commission Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2015 – Prise d’acte
19. Redevances d’eau – Recouvrement – Autorisation d’ester en justice – Décision