Ordre du jour du conseil communal du jeudi 3 mars 2016 à 19 h 30 à la maison communale.
1. Conseil communal – Démission d’un conseiller communal – Décision
2. Conseil communal – Remplacement d’un conseiller communal démissionnaire – Vérification des pouvoirs – Installation et prestation de serment d’un conseiller communal suppléant – Décision
3. Conseil communal – Tableau de préséance des Conseillers communaux – Modification – Arrêt
4. Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – Modifications – Décision
5. Finances – Approbation du budget 2016 par l’autorité de tutelle – Lecture
6. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2016 – Décision
7. Finances – Emprunt pour le financement de travaux pour le P.C.D.R – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
8. Finances – Emprunt pour le financement de travaux pour le Football de Stoumont – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
9. Finances – Emprunt pour le financement de travaux pour la protection des captages – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
10. Finances – Exercice 2016 – Octroi des subventions – Décision
11. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2015 – Approbation
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2015 – Approbation
13. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2016 / 1 – Approbation
14. Travaux – Marché de services – Mission de coordination en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
15. Travaux – Fonds d’investissement des communes – Plan d’investissement 2013/2016 – Modification – Approbation – Décision
16. Services – Mission d’auteur de projet – PIC – Travaux d’entretien des voiries par enduisage – Année 2016 – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
17. Services – Adhésion aux marchés de service, passés par le S.P.W, relatifs au prélèvement d’échantillons et aux essais en laboratoire pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s’y rapportant – Approbation – Décision
18. Patrimoine forestier – Vente marchande groupée de bois / printemps 2016 – Exercice 2016 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
19. Travaux forestiers – Marchés conjoints pour interventions de travaux de boisement – Convention – Approbation – Décision
20. Développement local – Stratégie de Développement Local (SDL) pour le territoire du Groupe d’Action Locale (GAL) Ourthe-Vesdre-Amblève et engagement de soutien financier à la mesure LEADER du PwDR 2014-2020 dans le cadre du second appel se clôturant le 11 mars 2016- Approbation