[Conseil communal] Séance du 20 Novembre 2014

[Conseil communal] Séance du 20 Novembre 2014

Le prochain conseil communal aura lieu le jeudi 20 novembre 2014 à 19h30 à la maison communale.

1. Finances – Octroi par la Province d’avances de trésorerie remboursables sans intérêt au bénéfice des communes concernées par les redevances incendie – Convention pour l’année 2008 (frais admissibles 2007) – Approbation – Ratification
2. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés_- Exercice 2015 – Approbation
3. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2015 – Adoption
4. Intercommunale – AQUALIS – 2ème assemblée générale ordinaire du 25 novembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
5. Voirie communale – Déplacement chemin n°55 (Atlas de la Gleize) – Déclassement servitude publique communale n°137 (Atlas de Stavelot) – s.p.r.l Plopsa Coo – Avis

[Conseil communal] Séance du 20 Novembre 2014

[Conseil communal] Séance du 30 Octobre 2014

 

Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 30 octobre 2014 à 19h30 à la maison communale.

1. Tutelle – Approbation des comptes pour l’exercice 2013 par le Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l’Energie – Lecture
2. Tutelle – Approbation des modifications budgétaires n°1 par le Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l’Energie – Lecture
3. Finances – Modification budgétaire 2014/2 – Approbation
4. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2014 à 2019 – Centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes – Adoption
5. Cultes – Fabrique d’Eglise de la Chapelle de Targnon et Saint-Georges de Lorcé – Budget 2015 – Avis
6. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2014 – Exercice 2015 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
7. Intercommunale – AIVE – Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté du 05 novembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
8. Travaux – UREBA exceptionnel – Remplacement des menuiseries extérieures de l’administration communale de Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
9. Eaux – Maintenance des captages et réservoirs – Service extraordinaire – Fourniture de deux pompes centrifuges auto-amorçantes monocellulaires – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
10. Travaux – Service extraordinaire – Maison ILA – Moulin du Ruy – Installation de nouveaux radiateurs et remplacement de la tuyauterie chauffage – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
11. Administration générale – A.S.B.L. « Les Territoires de la Mémoire » – Convention de partenariat – Décision
12. Administration générale – Prise de participation à l’Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Souscription – Approbation – Décision
13. Administration générale – Informatique – IMIO – Convention cadre de service – Logiciel libre « Gestion des organes délibérants » – Approbation – Décision
14. Administration générale – Informatique – Remplacement de l’ordinateur portable de la Directrice générale – Approbation du devis et du mode de passation – Attribution – Ratification – Décision
15. Administration générale – Informatique – Acquisition d’ordinateurs portables pour les membres du Collège communal – Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché – Décision
16. Administration générale – Téléphonie – Mise à niveau du central téléphonique – Approbation du devis et du mode de passation – Approbation – Décision
17. Fonds Européens Agricoles pour le Développement Rural (FEADER) 2014 / 2020 – Dossier de candidature d’un Groupe d’Action Locale (GAL) Ourthe / Vesdre / Amblève – Ratification – Décision
18. Programme Communal de Développement Rural – PCDR – Aménagement visant à renforcer la convivialité au centre de Lorcé – Approbation de l’avant-projet – Décision
19. Sports – T.C Chevron – Utilisation d’un D.E.A – Convention d’occupation des installations sportives d’Habiémont – Avenant n°1 – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 20 Novembre 2014

[Conseil communal] Séance du 18 septembre 2014

Séance publique, jeudi 18 septembre 2014 à 19h30 à la maison communale.

Ordre du jour

1. Finances – Redevance incendie 2009 – Frais admissibles 2008 – – Avis
2. Finances – Redevance incendie 2010 – Frais admissibles 2009 – Supplément – Avis
3. Finances – Redevance incendie 2011 – Frais admissibles 2010 – Supplément – Avis
4. Finances – Octroi par la Province d’avances de trésorerie remboursables sans intérêt au bénéfice des communes concernées par les redevances incendie – Convention – Approbation – Décision
5. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2015 – Avis
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2014/1 – Avis
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2015 – Avis
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2015 – Avis
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2015 – Avis
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2015 – Avis
11. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2014/2 – Avis
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2015 – Avis
13. Services – Mission complète d’auteur de projet relatif à la création d’un logement de transit à Chevron – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
14. Travaux – Service extraordinaire – Pose d’une conduite d’eau en synergie avec la pose de câbles HT « ORES » entre le hameau d’Andrimont jusqu’au carrefour du Rosier – Travaux complémentaires – Approbation – Décision
15. Enseignement fondamental – Convention entre la Commune de Stoumont et le SPSE de la Province de Liège – Approbation – Décision
16. Patrimoine forestier – Vente de bois marchands de l’automne 2014 – Exercice 2015 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
17. Patrimoine – Convention de location pour le site A.S.T.R.I.D à construire sur une propriété communale à Chession – Projet – Approbation
18. Patrimoine – Vente de biens communaux – Projet d’aliénation – Approbation
19. Patrimoine – Aliénation de biens – Parcelles sises à Stoumont Projet d’acte – Approbation
20. Voirie communale – Excédent de voirie – Chemin n°3 à Hasoumont – Déclassement – Vente – Décision
21. Urbanisme – Services – Mission complète d’auteur de projet relative à l’élaboration d’un Rapport Urbanistique et Environnemental pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
22. Tutelle du C.P.A.S – Compte 2013 – Approbation – Avis
23. Tutelle du C.P.A.S – Budget 2014 – Modification budgétaire n°1 – Approbation – Avis

STOUMONT – La majorité Communale met tous ses ralentisseurs dans le même panier…

STOUMONT – La majorité Communale met tous ses ralentisseurs dans le même panier…

Le Conseil Communal de ce jeudi 26 juin a décidé (majorité contre opposition – 1 abstention) d’investir 30.000 € dans un nouveau système supplémentaire de ralentisseurs à placer dans le petit hameau de Roanne.

Après cette décision, ce hameau comptera quatre dispositifs ralentisseurs de vitesse sur une distance de 300 mètres…

Notre groupe Stoumont Demain est évidemment totalement acquis à la cause de la sécurité routière.  Les décisions prises en Conseil Communal au cours des dernières années sont là pour le démontrer. Mais ici, ça va trop loin.  Je m’explique :

–  Roanne  dispose déjà actuellement d’un dispositif ralentisseur de vitesse à chacune de ses entrées.

–  Aucune étude de circulation n’a été menée afin de connaître les vitesses de passage des véhicules dans le village.

–  Lors du dernier contrôle de police organisé à Roanne, la vitesse de 167 véhicules a été vérifiée par le radar, 2 étaient au-dessus de la limitation de vitesse, soit 1% des conducteurs en infraction.

–  Des endroits à risques dans des villages, il y en a bien d’autres dans la commune… qui n’ont pas encore le moindre équipement de limitation de vitesse.  Ces villages doivent être équipés d’un premier système de ralentissement avant de doubler les équipements dans les villages déjà aménagés !

Pour ces raisons, nous pensons qu’il n’est pas opportun d’investir 30.000€ supplémentaires dans des ralentisseurs à Roanne , mais que cette somme (qui représente 75% du budget prévu pour la sécurité routière en 2014) pourrait être consacrée à des dispositifs de ralentissement dans d’autres villages de la commune où cela s’avère nécessaire.

Nous avons proposé, lors du Conseil Communal,  d’améliorer les dispositifs actuels de Roanne en donnant des pistes de réflexion et d’actions,  mais la réaction fut comme à l’accoutumée en pareilles circonstances : nous n’avons malheureusement pas été écoutés par la majorité.

[Conseil communal] Séance du 20 Novembre 2014

[Conseil communal] Séance du 26 juin 2014

Séance publique, jeudi 26 juin 2014 à 19h30 à la maison communale.

Ordre du jour :

1. Finances – Comptes communaux 2013 – Approbation
2. Finances – Modification budgétaire 2014 / 1 – Approbation
3. Finances – Octroi de subventions pour les 60 ans et plus – Règlement – Arrêt
4. Finances – Octroi de subvention pour l’organisation de la Saint-Nicolas des enfants – Règlement – Arrêt
5. Finances – Octroi d’allocations de naissance – Règlement – Arrêt
6. Finances – Octroi de subventions – Décision
7. Finances – Redevance incendie 2008 – Frais admissibles 2007 – Suppléments – Avis
8. Finances – Emprunt pour le financement de travaux pour la protection des captages – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
9. Finances – Exercice 2014 – M.R.S Borgoumont – Octroi d’une subvention – Intervention communale – Modalités – Décision
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2013 – Avis
11. Cultes – Fabrique d’Eglise de Targnon – Compte 2013 – Avis
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2013 – Avis
13. Travaux forestiers – Marchés conjoints – Convention – Cahier spécial des charges – Adhésion – Ratification
14. Travaux – Fournitures – Acquisition d’une remorque porte-engins – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
15. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Hameau de Roanne – Mise en place d’un plateau trapézoïdal à hauteur du numéro 6 de la rue et du point d’éclairage existant – Décision
16. Travaux – Service extraordinaire – Aménagements de sécurité au niveau du Hameau de Roanne – Approbation des conditions et du mode de passation du marché – Décision
17. Travaux – Marché de service – Couverture du préau de l’Ecole des Filles – Mission complète d’auteur de projet – Approbation des conditions et du mode de passation de marché – Décision
18. Sanctions administratives – Décret relatif à la voirie communale – Désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur relativement aux infractions de voirie – Décision
19. Commission Consultative de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2013 – Prise d’acte
20. Personnel – Modifications du Cadre définitif du personnel communal – Annexe II) – Approbation de Monsieur le Ministre des pouvoirs locaux et de la Ville – Lecture
21. Personnel – Modifications du Règlement de travail (chapitre XIX – Annexe II) – Approbation de Monsieur le Ministre des pouvoirs locaux et de la Ville – Lecture
22. Personnel – Grade légal – Statut administratif et pécuniaire du Directeur général – Approbation de Monsieur le Ministre des pouvoirs locaux et de la Ville – Lecture
23. Intercommunales, associations, sociétés et autres – Représentants et délégués communaux – a.s.b.l « Le Fagotin » – Désignation
24. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
25. Tutelle du C.P.A.S – Cadre du personnel – Modification – Augmentation – Avis
26. Tutelle du C.P.A.S – Statut pécuniaire du Directeur général – Directeur général faisant fonction – Modification – Avis
27. Kadiculture – Statuts – Modifications – Approbation

[Conseil communal] Séance du 20 Novembre 2014

[Conseil communal] Séance du 24 Avril 2014

Séance publique, jeudi 24 avril 2014 à 19h30 à la maison communale.

Ordre du jour :

1. Finances – Approbation des Comptes communaux 2012 par la tutelle – Lecture
2. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2014 – Décision
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur au 31 janvier 2014 – Lecture
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Cheneux – Compte 2013 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de la Gleize – Compte 2013 – Avis
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2013 – Avis
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2013 – Avis
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2013 – Avis
9. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Compte 2013 – Avis
10. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2014 révisé – Avis
11. Cultes – Fabrique d’Eglise de Targnon – Compte 2013 – Avis
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2013 – Avis
13. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Modification budgétaire 2014/1 – Avis
14. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – N 633 – Stoumont « Zone 30 abords école » à hauteur de l’école autonome de la Fédération Wallonie – Bruxelles – Décision
15. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Interdiction aux véhicules de plus de 7,5 tonnes dans le village de Monthouet – Décision
16. Administration générale – Informatique – – Renouvellement du poste de travail du bureau de la Recette – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Approbation – Décision
17. Travaux – Marché de services – Plan d’investissement 2013/2016 – Placement de tuyaux et de filets d’eau à Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
18. Intercommunales – AIVE Secteur Valorisation et Propreté – Assemblée générale du 14 mai 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19. Sécurité – Zone de Secours 5 – Uniformisation du règlement en matière de sécurité incendie – Règlement de police des Communes de la Zone de Secours 5 – Approbation – Décision
20. Sécurité – Zone de Secours 5 – Règlement de tarification et de facturation des missions des services d’incendie de la Zone de Secours 5 en Province de Liège – Approbation – Décision
21. Finances – Octroi par la Province d’avances de trésorerie remboursables sans intérêt au bénéfice des communes concernées par les redevances incendie – Convention – Approbation – Décision
22. Tourisme – Convention d’adhésion à la plateforme Let’s Go – Approbation – Décision
23. Personnel – Modification du cadre définitif du personnel de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
24. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision

25. Grade légal – Statut administratif et pécuniaire du Directeur général – Adoption – Décision