[Conseil communal] Séance du 19 février 2019

par admin | 18 Fév 2019 | Conseils

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 19 février 2019 à 19h30 à la maison communale.

1. Finances – Approbation du budget 2019 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Règlement de la taxe annuelle sur la gestion des déchets résultant de l’activité des usagers – Exercice 2019 – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Finances – Exercice 2019 – Octroi des subventions – Parc Naturel des sources – Décision
4. Finances – Exercice 2019 – Octroi des subventions – Décision
5. Sports – Projet « Je cours pour ma forme » – Convention de partenariat 2019 entre la Commune et l’A.S.B.L. Sport & Santé – Approbation
6. Tourisme – Maison Ourthe/Vesdre/Amblève – Convention de partenariat – Approbation – Décision
7. Patrimoine forestier – Vente publique groupée de bois marchands de printemps – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières principales du cahier des charges pour la vente des coupes de bois dans les forêts des administrations subordonnées – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
8. Finances – Convention de collaboration complémentaire au règlement général relatif à la mutualisation de l’intervention des indicateurs-experts entre la Commune de Stoumont et la Province de Liège – Approbation – Décision
9. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – Centre culturel Spa / Jalhay / Stoumont – Désignation – Décision
10. Conseils cynégétiques – Représentation des personnes morales de droit public propriétaires de bois ou de plaines – Candidature – Décision – Approbation
11. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Désignation des représentants communaux au sein du Comité de gestion – Décision
12. Commission Communale de l’Accueil (C.C.A) – Constitution – Décision

[Conseil communal] Séance du 17 janvier 2019

par admin | 15 Jan 2019 | Conseils

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du jeudi 17 janvier 2019 à 19h30 à la maison communale.

1. C.P.A.S – Prestation de serment du Président du C.P.A.S en qualité de membre du Collège communal
2. Finances – a.s.b.l Commission de Gestion du Parc Naturel des Sources – Garantie d’emprunt dans le cadre de la constitution d’un fonds de roulement – Caution solidaire – Décision
3. Finances – Approbation de la MB 2018/02 par l’autorité de tutelle – Lecture
4. Finances – Consultation de marché en vue de réaliser un emprunt pour les travaux d’entretien des voiries par enduisage – Règlement de consultation – Approbation
5. Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – Renouvellement des désignations aux assemblées générales – Décision
6. Production et distribution de l’eau – Marché de Services – Désignation d’un auteur de projet dans le cadre des travaux pour la construction d’un nouveau réservoir d’eau alimentaire à Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Commission Communale de l’Accueil (C.C.A) – Renouvellement – Désignation des membres représentant la Commune – Décision
8. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M) – Renouvellement de composition – Décision
9. Voirie communale – Modification du chemin communal n° 93 (La Gleize) – Décision
10. Administration générale – Règlement portant sur les avantages en nature admissibles, la prise en charge des frais et trajets éligibles à remboursement aux membres du Collège communal – Arrêt
11. Urbanisme – Révision du Schéma de Développement du Territoire adopté par le Gouvernement wallon le 27 mai 1999 – Avis

[Conseil communal] Séance du 7 novembre 2018

par admin | 4 Nov 2018 | Conseils

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mercredi 07 novembre 2018 à 19h30 à la maison communale.

1. Interpellation citoyenne concernant la sécurité des habitants de la commune en cas d’incident nucléaire majeur (INES 6 ou7) et l’application à la commune de l’Arrêté royal portant fixation du plan d’urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge du 1er mars 2018, publié le 6 mars 2018
2. Finances – Modification budgétaire 2018/02 – Approbation
3. Cultes – Eglise protestante baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2018/1 – Avis
4. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2019 – Approbation
5. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2019 – Adoption
6. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2018 – Exercice 2019 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
7. Intercommunales – ORES – Assemblée générale du 22 novembre 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
8. Intercommunales – CILE – Assemblée générale statutaire du 28 novembre 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Logement de transit – Convention de mise à disposition du CPAS – Décision
10. Fournitures – Acquisition d’un véhicule pick-up – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

[Conseil communal] Séance du 4 octobre 2018

par admin | 30 Sep 2018 | Conseils

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal, le jeudi 04 octobre 2018 à 19h30 à la maison communale.

1. Finances – Approbation du compte 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Approbation de la M.B 2018 / 1 par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2017 – Approbation
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation
5. Cultes – Eglise protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2019 – Avis
6. Travaux – Achat d’une épandeuse – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. PIC 2017/2018 – Travaux d’entretien des voiries par enduisage – Année 2018 – Décision
8. Ordonnance de Police Administrative Générale – Modifications – Approbation – Décision
9. Administration générale – Informatique – IMIO – Conventions cadre de services – Logiciel libre « iA.Docs » Gestion électronique des documents – Approbation – Décision
10. Patrimoine – Biens communaux sis à Stoumont – Aliénations – Projet d’acte – Approbation – Décision
11. Patrimoine forestier – Mise à jour du Plan d’aménagement de la propriété de Stoumont prenant en compte une Unité d’aménagement de surface minime non incluse dans le Plan d’aménagement – Adoption
12. Administration générale – Règlement de la redevance sur le changement de prénom – Exercices 2018 et 2019 – Arrêt
13. Bibliothèque – Adhésion au marché portant sur l’accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française – Décision

[Conseil communal] Séance du 27 août 2018

par admin | 25 Août 2018 | Conseils

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 27 août 2018 à 19h30 à la maison communale

1. Finances – Profil d’investisseur de la Commune établi par la banque Belfius – Décision
2. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 juin 2018 –
3. Finances – Exercice 2018 – Octroi des subventions – Décision
4. Finances – Exercice 2017 – Octroi de subventions – FC Chevron et Etoile Forestière Stoumontoise – Décision
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2019 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2019 – Approbation
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2019 – Approbation
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2019 – Approbation
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2019 – Approbation
11. Patrimoine forestier – Vente publique groupée de bois marchands de l’automne 2018 – Exercice 2019 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
12. Patrimoine – Constitution d’une servitude de passage au profit de la commune de Stoumont – Décision
13. Patrimoine – Bail emphytéotique de l’A.S.B.L. Communauté du hameau de Ruy au profit de la commune de Stoumont – Décision
14. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale extraordinaire du 26 septembre 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision