Ordere du jour du Conseil communal aura lieu le mercredi 30 septembre 2015 à 20h00 à la maison communale.
1. Tutelle – Approbation de la modification budgétaire 2015 / 1 par le Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l’Energie – Lecture
2. Finances – Modification budgétaire 2015 / 2 – Approbation
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 mars 2015 – Lecture
4. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Budget 2016 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2015 / 1 – Approbation
6. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2015 / 1 – Approbation – Avis
7. Programme Communal de Développement Rural – PCDR – Aménagement visant à renforcer la convivialité au centre de Lorcé – Dossier projet – Approbation des conditions, du mode de passation et publication – Décision
8. Taxes – Taxation des intercommunales à l’impôt des sociétés – Décret fiscal du 22 mars 2007 – Application du principe de substitution – Décision
9. Enseignement officiel subventionné – Avantages sociaux octroyés aux écoles sur le territoire de la commune de Stoumont – Décision
10. Patrimoine forestier – Vente de bois marchands de l’automne 2015 – Exercice 2016 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
11. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2015 – Exercice 2016 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
12. Administration générale – Contrat de dépôt des archives de la commune de Stoumont aux Archives de l’Etat – Approbation –Décision
13. Voirie communale – Déplacement d’un tronçon de la servitude publique communale n°51 (Stoumont) – Décision
14. Personnel – Modifications du Règlement de travail – Arrêt du Ministre des pouvoirs locaux, de la ville, du logement et de l’énergie – Lecture
15. Personnel – Modifications du Statut administratif – Arrêt du Ministre des pouvoirs locaux, de la ville, du logement et de l’énergie – Lecture