[Conseil communal] Séance du 29 Août 2013

Points à l’ordre du jour

	Description	Type
1	Finances – Modification budgétaire 2013/1	Approbation
2	Finances – Emprunt pour le financement de l’aménagement pour sécurité routière – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché	Décision
3	Finances – Emprunt pour le financement de la protection des captages – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché	Décision
4	Finances – Emprunt pour le financement de la maintenance des murs des cimetières – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché	Décision
5	Emprunt pour le financement du revêtement de la voirie – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché	Décision
6	Finances – KADRICULTURE a.s.b.l – Budget 2013 et Comptes 2012	Avis
7	Finances – Correspondance – Vérification de l’encaisse du Receveur au 30 avril 2013	Lecture
8	Cultes – Fabrique d’Eglise de Targnon – Compte 2012	Avis
9	Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2012	Avis
10	Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2012	Avis
11	Cultes – Eglise protestante baptiste d’Aywaille – Budget 2014	Avis
12	Travaux – Circulaire Efficience énergétique 2008/02 – Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements économiseurs d’énergie – Approbation	Décision
13	Travaux – M.C.A.E – Placement d’un rétenteur de porte – Approbation des conditions et du mode de passation	Décision
14	Travaux – Service extraordinaire – Bâtiment communal de Chevron : Dorure du lettrage de la plaque commémorative, de la date de construction du bâtiment ainsi que l’inscription « Maison Communale » – Approbation des conditions et du mode de passation	Décision
15	Travaux – Service extraordinaire – Musée décembre 44: Remplacement d’une porte de secours – Approbation des conditions et du mode de passation	Décision
16	Travaux – Fonds d’investissement des Communes – Plan d’investissement 2013 / 2016 – Approbation	Décision
17	Population – Convention entre l’Etat belge et la Commune de Stoumont relative à la délivrance de titres de séjours biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges	Approbation
18	Tutelle – Délibération du Conseil communal du 06 juin 2013 – Garantie d’emprunt au profit du « Fagotin a.s.b.l » – Application des articles L3122-1 à L3122-6 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation	Lecture
19	Plan d’urgence – Plan Général d’Urgence et d’Intervention – Modifications	Approbation
20	Patrimoine forestier – Vente de bois marchands de l’automne 2013 – Exercice 2014 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente	Décision
21	Marché de services – Désignation d’un auteur de projet pour la réalisation des permis d’urbanisation – Approbation des conditions et du mode de passation	Décision

source : stoumont.be / vie politique / agenda des conseils