Séance publique, jeudi 27 mars 2014 à 19h30 à la maison communale.
Ordre du jour :
1. Association de projets « Parc Naturel des Sources » – Désignation des représentants communaux au sein du Comité de gestion de l’association de projet – Décision
2. Finances – Approbation du budget 2014 par la tutelle – Lecture
3. Finances – Emprunt pour le financement de l’achat de véhicule pour le service des eaux – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
4. Finances – Emprunt pour le financement de travaux de maintenance aux captages et réservoirs – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
5. Finances – Exercice 2014 – Octroi de la subvention au TC Chevron – Décision
6. Ancrage communal 2009/2010 – Création de deux logements sociaux dans l’ancien presbytère de Stoumont – Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements sociaux / moyens – Approbation – Décision
7. Travaux – Acquisition d’un rouleau compacteur – Approbation des conditions et du mode de passation du marché – Décision
8. Production et distribution de l’eau – Marché de service – Auteur de projet dans le cadre des travaux pour le forage d’un puits à Roanne – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
9. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2013 – Approbation
10. Patrimoine forestier – Charte pour la gestion forestière durable en Région wallonne – Adhésion – Approbation – Décision
11. Accueil Temps Libre – Programme CLE 2014/2019 – Approbation – Décision
12. Voirie vicinale – Proposition de modification d’un tronçon du sentier vicinal n°110 à Moulin du Ruy – Décision
13. Voirie vicinale – Proposition de déclassement du sentier vicinal n°256 à Borgoumont – Décision
14. Infrastructure communale – Salle de l’Ecole des Filles – Contrat de mise à disposition – Approbation – Décision