[Conseil communal] Séance du 26 Septembre 2013

Points à l’ordre du jour

	Description	Type
1	Finances – Comptes communaux 2012 révisés	Approbation
2	Cultes – Fabrique d’Eglise Saint–Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2014	Avis
3	Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron– Budget 2014	Avis
4	Cultes – Fabrique d’Eglise Saint–Paul de Rahier – Budget 2014	Avis
5	Cultes – Fabrique d’Eglise Saint–Hubert de Stoumont– Budget 2014	Avis
6	Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2014	Avis
7	Cultes – Fabrique d’Eglise Saint–Georges de Lorcé – Budget 2014	Avis
8	Cultes – Fabrique d’Eglise de Targnon – Budget 2014	Avis
9	Stratégie communale d’actions en matière de logement 2013–2018 – Objectifs et principes des actions à mener en vue de mettre en œuvre le droit à un logement décent – Déclaration	Décision
10	Travaux – Service extraordinaire – Pose d’une conduite d’eau en synergie avec la pose de câbles HT « ORES » entre le hameau d’Andrimont jusqu’au carrefour du Rosier – Approbation des conditions et du mode de passation	Décision
11	Patrimoine – Vente de biens communaux – Projet d’aliénation	Approbation
12	Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2013 – Exercice 2014 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente	Décision
13	Intercommunale – ECETIA FINANCES S.A. – Assemblée générale extraordinaire du 05 novembre 2013 – Points à l’ordre du jour – Approbation	Décision