Séance publique, jeudi 26 juin 2014 à 19h30 à la maison communale.
Ordre du jour :
1. Finances – Comptes communaux 2013 – Approbation
2. Finances – Modification budgétaire 2014 / 1 – Approbation
3. Finances – Octroi de subventions pour les 60 ans et plus – Règlement – Arrêt
4. Finances – Octroi de subvention pour l’organisation de la Saint-Nicolas des enfants – Règlement – Arrêt
5. Finances – Octroi d’allocations de naissance – Règlement – Arrêt
6. Finances – Octroi de subventions – Décision
7. Finances – Redevance incendie 2008 – Frais admissibles 2007 – Suppléments – Avis
8. Finances – Emprunt pour le financement de travaux pour la protection des captages – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
9. Finances – Exercice 2014 – M.R.S Borgoumont – Octroi d’une subvention – Intervention communale – Modalités – Décision
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2013 – Avis
11. Cultes – Fabrique d’Eglise de Targnon – Compte 2013 – Avis
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2013 – Avis
13. Travaux forestiers – Marchés conjoints – Convention – Cahier spécial des charges – Adhésion – Ratification
14. Travaux – Fournitures – Acquisition d’une remorque porte-engins – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
15. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Hameau de Roanne – Mise en place d’un plateau trapézoïdal à hauteur du numéro 6 de la rue et du point d’éclairage existant – Décision
16. Travaux – Service extraordinaire – Aménagements de sécurité au niveau du Hameau de Roanne – Approbation des conditions et du mode de passation du marché – Décision
17. Travaux – Marché de service – Couverture du préau de l’Ecole des Filles – Mission complète d’auteur de projet – Approbation des conditions et du mode de passation de marché – Décision
18. Sanctions administratives – Décret relatif à la voirie communale – Désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur relativement aux infractions de voirie – Décision
19. Commission Consultative de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2013 – Prise d’acte
20. Personnel – Modifications du Cadre définitif du personnel communal – Annexe II) – Approbation de Monsieur le Ministre des pouvoirs locaux et de la Ville – Lecture
21. Personnel – Modifications du Règlement de travail (chapitre XIX – Annexe II) – Approbation de Monsieur le Ministre des pouvoirs locaux et de la Ville – Lecture
22. Personnel – Grade légal – Statut administratif et pécuniaire du Directeur général – Approbation de Monsieur le Ministre des pouvoirs locaux et de la Ville – Lecture
23. Intercommunales, associations, sociétés et autres – Représentants et délégués communaux – a.s.b.l « Le Fagotin » – Désignation
24. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
25. Tutelle du C.P.A.S – Cadre du personnel – Modification – Augmentation – Avis
26. Tutelle du C.P.A.S – Statut pécuniaire du Directeur général – Directeur général faisant fonction – Modification – Avis
27. Kadiculture – Statuts – Modifications – Approbation