Ordre du jour du conseil communal du 26 février 2015 à 19h30 à la maison communale
1. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2015 – Décision
2. Travaux forestiers – Marchés conjoints – Travaux de préparation des sols en forêt communale bénéficiant du régime forestier – Convention – Cahier spécial des charges – Adhésion – Approbation
3. Travaux forestiers – Marchés conjoints – Travaux de boisement bénéficiant du régime forestier – Convention – Cahier spécial des charges – Adhésion – Approbation
4. Groupe d’Action Locale – Plan de Développement Stratégique pour le territoire du Groupe d’Action Locale (G.A.L) Ourthe-Vesdre-Amblève et engagement de soutien financier à la mesure LEADER du PwDR 2014-2020 – Approbation – Ratification – Décision
5. Travaux – Service extraordinaire – Droit de tirage 2010/2012 – Cahier Spécial des Charges pour la réfection de différents tronçons de voirie – Adaptation à la nouvelle législation sur les marchés publics entrée en vigueur le 01/07/2013 – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
6. Production et distribution de l’eau – Marché de service – Remplacement de la conduite d’eau de distribution des Forges – Mission complète d’auteur de projet pour l’étude et la direction des travaux – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Administration générale – Informatique – Renouvellement des postes de travail de l’Administration communale – Cahier spécial des charges – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
8. Assurances – Dégâts causés aux captages et canalisations à Monthouet – Autorisation d’ester en justice – Décision
9. Patrimoine Parcelle sise à Stoumont (La Gleize) – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
10. Patrimoine – Echange de biens sis à Chession – Accord de principe
11. Motion contre le projet de Partenariat Transatlantique sur le Commerce et l’Investissement entre l’Union Européenne et les Etats-Unis d’Amérique (T.T.I.P) – Approbation