Séance publique, jeudi 24 avril 2014 à 19h30 à la maison communale.
Ordre du jour :
1. Finances – Approbation des Comptes communaux 2012 par la tutelle – Lecture
2. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2014 – Décision
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur au 31 janvier 2014 – Lecture
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Cheneux – Compte 2013 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de la Gleize – Compte 2013 – Avis
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2013 – Avis
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2013 – Avis
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2013 – Avis
9. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Compte 2013 – Avis
10. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2014 révisé – Avis
11. Cultes – Fabrique d’Eglise de Targnon – Compte 2013 – Avis
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2013 – Avis
13. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Modification budgétaire 2014/1 – Avis
14. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – N 633 – Stoumont « Zone 30 abords école » à hauteur de l’école autonome de la Fédération Wallonie – Bruxelles – Décision
15. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Interdiction aux véhicules de plus de 7,5 tonnes dans le village de Monthouet – Décision
16. Administration générale – Informatique – – Renouvellement du poste de travail du bureau de la Recette – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Approbation – Décision
17. Travaux – Marché de services – Plan d’investissement 2013/2016 – Placement de tuyaux et de filets d’eau à Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
18. Intercommunales – AIVE Secteur Valorisation et Propreté – Assemblée générale du 14 mai 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19. Sécurité – Zone de Secours 5 – Uniformisation du règlement en matière de sécurité incendie – Règlement de police des Communes de la Zone de Secours 5 – Approbation – Décision
20. Sécurité – Zone de Secours 5 – Règlement de tarification et de facturation des missions des services d’incendie de la Zone de Secours 5 en Province de Liège – Approbation – Décision
21. Finances – Octroi par la Province d’avances de trésorerie remboursables sans intérêt au bénéfice des communes concernées par les redevances incendie – Convention – Approbation – Décision
22. Tourisme – Convention d’adhésion à la plateforme Let’s Go – Approbation – Décision
23. Personnel – Modification du cadre définitif du personnel de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
24. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
25. Grade légal – Statut administratif et pécuniaire du Directeur général – Adoption – Décision