Début de séance à 18h00
Ordre du jour :
1. Travaux – Service extraordinaire – Bâtiment communal de Chevron: Dorure du lettrage de la plaque commémorative, de la date de construction du bâtiment ainsi que l’inscription « Maison communale » – Modification de l’estimatif – Approbation – Décision
2. Travaux – Service extraordinaire – Pose par les services communaux de 2 sections de la nouvelle conduite d’eau entre le Hameau d’Andrimont et le réservoir de Cour – Approbation des conditions – Décision
3. Travaux – Service extraordinaire – Droit de tirage 2010/2012 – Cahier spécial des charges pour la réfection de différents tronçons de voirie – Approbation – Décision
4. Intercommunales, associations, sociétés et autres – Représentants et délégués communaux – Piste de ski du Mont des Brumes a.s.b.l – Désignation
5. Intercommunales – ECETIA – Cession d’action ECETIA Finances et participation à ECETIA Collectivités – Désignation de représentants à ECETIA Collectivités – Décision
6. Grade légal – Statut pécuniaire du Directeur général – Adoption – Décision
7. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
8. Personnel – Modification du statut administratif – Adoption – Décision
9. Urbanisme – Règlement Général sur les Bâtisses en Site Rural (R.G.B.S.R) – Proposition – Approbation
10. Urbanisme – Cadre éolien en Wallonie – Avis – Ratification