Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 22 octobre 2020 à 19h45 à la salle « La Vallonia » à Moulin du Ruy
01 – Administration générale – Crise sanitaire liée au « COVID-19 » – Lieu de réunion du Conseil communal – Ratification
02 – Finances – Zone de secours W.A.L. – Modification Budgétaire 2020/2 – Décision
03 – Finances – Zone de secours W.A.L. – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2021 – Décision
04 – Finances – Octroi d’une subvention au TC La Gleize pour réfection des terrains de tennis – Décision
05 – Finances – Exercice 2020 – Octroi de la subvention à l’Etoile Forestière Stoumontoise – Décision
06 – Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2021- Avis
07 – Association de projet « Parc naturel des Sources » – Exercice 2019 – Approbation du rapport d’activité – Prise d’acte du rapport du réviseur – Décharge à donner au Comité de gestion et au réviseur
08 – Administration générale – Avenant à la convention de partenariat entre VEDIA et la commune de Stoumont – Approbation – Décision
09 – Assainissement – Conception ou adaptation d’un logiciel existant qui a pour but de gérer les systèmes d’épuration individuelle (SEI) pour le compte des Administrations communales de Stoumont et d’Amel dans le cadre de la mise en place de la gestion publique de l’assainissement autonome (GPAA) – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision