Ordre du jour de la séance du Conseil communal du jeudi 21 octobre 2021 à 19h30 en vidéoconférence
01 – Tutelle du C.P.A.S. – Modification budgétaire 2021/1 – Approbation – Avis
02 – Finances – Modification budgétaire 2021/2 – Approbation
03 – Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 juin 2021 – Lecture
04 – Finances – Exercice 2021 – Octroi de la subvention à l’Etoile Forestière Stoumontoise – Décision
05 – Finances – Exercice 2021 – Octroi de la subvention – Impact FM – Décision
06 – Environnement – Règlement communal concernant la collecte des déchets ménagers – Décision
07 – Finances – Pourcentage de couverture du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2022 – Approbation
08 – Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers y assimilés dans le cadre du service de collecte – Exercice 2022 – Arrêt
09 – Finances – Prime communale à l’installation ou à la réhabilitation d’un système d’épuration individuelle – Règlement – Modification – Décision – Arrêt.
10 – Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2020 – Approbation
11 – Patrimoine forestier – Mâle Hé – Dérogation à l’article 38 du Code forestier – Coupes à blancs résineuses de plus de 5 ha – Vente de gré à gré – Accord de principe – Décision
12 – Infrastructure énergétique – Procédure de renouvellement du GRD pour la Commune de Stoumont – Proposition – Décision