Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 20 décembre 2023 à 19h30 à l’administration communale
01 – Administration générale – Modification du Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil communal – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
02 – Finances – Règlement sur la consommation d’eau – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
03 – Finances – Budget communal 2024 – Rapport du collège – Lecture
04 – Finances – Budget – Exercice 2024 – Arrêt
05 – Finances – Exercice 2023 – Octroi des subventions – Décision
06 – Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2024 – Approbation
07 – Travaux – Adhésion au marché de fourniture et pose de marquages routiers spécifiques préformés colorés en enduit à chaud – Approbation par voie de ratification la décision du Collège communale
08 – Travaux – Stoumont – PIC 2022-2024 – Réfection de la voirie et de l’égouttage dans le village de Chevron – Phase2 – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
09 – Travaux – Stoumont – PIC 2022-2024 – Réfection de la voirie à Xhierfomont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
10 – Production et distribution de l’eau – Contrat d’adhésion relatif aux protections en zone de prévention de captage – Négociation du nouveau contrat de gestion avec la S.P.G.E – Contrat cadre et contrat d’application – Approbation – Décision
11 – Assainissement de l’eau – Prestations de service – Désignation d’un auteur de projet – Epuration des eaux usées égouttage-collecteur d’eaux résiduaires urbaines (ERU) du village de Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
12 – Intercommunales – Centre d’Accueil « les Heures Claires » – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 22 décembre 2023 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13 – Intercommunales – Holding Communal (en liquidation) – Assemblée générale extraordinaire du 22 décembre 2023 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14 – Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale stratégique du 21 décembre 2023 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15 – Intercommunales – Crédit Social Logement s.c.r.l – Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2023 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16 – Enseignement – Promotion de la Santé à l’Ecole – Convention-cadre 2024-2030 – Approbation
17 – Voirie communale – Vente d’un excédent de voirie communale à Roua – Projet d’acte – Approbation
18 – Voirie communale – Création d’une voirie communale et d’une servitude de passage à Stoumont – Projet d’acte – Approbation
19 – Police – Ordonnance de Police Administrative Générale – Adaptation – Décision