Séance publique, jeudi 18 septembre 2014 à 19h30 à la maison communale.
Ordre du jour
1. Finances – Redevance incendie 2009 – Frais admissibles 2008 – – Avis
2. Finances – Redevance incendie 2010 – Frais admissibles 2009 – Supplément – Avis
3. Finances – Redevance incendie 2011 – Frais admissibles 2010 – Supplément – Avis
4. Finances – Octroi par la Province d’avances de trésorerie remboursables sans intérêt au bénéfice des communes concernées par les redevances incendie – Convention – Approbation – Décision
5. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2015 – Avis
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2014/1 – Avis
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2015 – Avis
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2015 – Avis
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2015 – Avis
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2015 – Avis
11. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2014/2 – Avis
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2015 – Avis
13. Services – Mission complète d’auteur de projet relatif à la création d’un logement de transit à Chevron – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
14. Travaux – Service extraordinaire – Pose d’une conduite d’eau en synergie avec la pose de câbles HT « ORES » entre le hameau d’Andrimont jusqu’au carrefour du Rosier – Travaux complémentaires – Approbation – Décision
15. Enseignement fondamental – Convention entre la Commune de Stoumont et le SPSE de la Province de Liège – Approbation – Décision
16. Patrimoine forestier – Vente de bois marchands de l’automne 2014 – Exercice 2015 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
17. Patrimoine – Convention de location pour le site A.S.T.R.I.D à construire sur une propriété communale à Chession – Projet – Approbation
18. Patrimoine – Vente de biens communaux – Projet d’aliénation – Approbation
19. Patrimoine – Aliénation de biens – Parcelles sises à Stoumont Projet d’acte – Approbation
20. Voirie communale – Excédent de voirie – Chemin n°3 à Hasoumont – Déclassement – Vente – Décision
21. Urbanisme – Services – Mission complète d’auteur de projet relative à l’élaboration d’un Rapport Urbanistique et Environnemental pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
22. Tutelle du C.P.A.S – Compte 2013 – Approbation – Avis
23. Tutelle du C.P.A.S – Budget 2014 – Modification budgétaire n°1 – Approbation – Avis