[Conseil communal] Séance du 17 Octobre 2013

Points à l’ordre du jour

	Description	Type
1	Cultes – Fusion des Fabriques d’Eglise de Targnon et de Lorcé et consolidation des comptes	Approbation
2	Finances – Emprunt pour le financement de l’achat d’une machine – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché	Décision
3	C.P.A.S – Compte 2012	Approbation
4	C.P.A.S – Modification budgétaire 2013/1	Approbation
5	Travaux – Garage communal de Borgoumont – Bureau magasinier – Travaux de chauffage – Approbation des conditions et du mode de passation	Décision
6	Travaux – Acquisition d’une tractopelle 4×4 – Approbation des conditions et du mode de passation	Décision
7	Logement – Programme communal en matière de logement 2014 / 2016	Approbation
8	Bibliothèque – Règlement à l’usage des lecteurs du Réseau Amblève-Lienne – Approbation	Décision
9	Intercommunale – INTERMOSANE – Assemblée générale extraordinaire du 25 novembre 2013 – Points à l’ordre du jour – Approbation	Décision
10	Intercommunale – AIVE – Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté du 06 novembre 2013 – Points à l’ordre du jour – Approbation	Décision
11	Enseignement – Convention entre la Commune de Stoumont et la s.c.r.l SEMU dans le cadre de la reproduction d’œuvres musicales – Approbation	Décision