Ordre du jour de la séance du Conseil communal du jeudi 16 juin 2022 à 20h00 à la salle Cercle Saint-Paul à Chevron.
01 – Conseil communal – Démission d’un conseiller communal – Décision
02 – Conseil communal – Remplacement d’un conseiller communal démissionnaire – Vérification des pouvoirs – Installation et prestation de serment d’un conseiller communal suppléant – Décision
03 – Conseil communal – Tableau de préséance des Conseillers communaux – Modification – Arrêt
04 – Déclaration d’apparentement des Conseillers communaux – Composition politique du Conseil communal – Modification – Arrêt
05 – Tutelle du CPAS – Compte 2021 – Approbation – Approbation
06 – Finances – Modification budgétaire 2022/1 – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
07 – Finances – Règlement – Redevance pour la participation financière des parents ou personnes responsables des enfants aux activités des ATL – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
08 – Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 mars 2022 – Lecture
09 – Finances – Zone de police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2022 – Décision
10 – Finances – Zone de police – Modification budgétaire 2022/1 – Décision
11 – Finances – Exercice 2022 – Octroi de la subvention pour robot-tondeur – FC Chevron – Décision
12 – Travaux – Fonds d’investissement des communes – Plan d’Investissement communal (PIC) 2022/2024 et Plan d’Investissement Mobilité active communal et intermodalité (PIMACI) 2022/2024 – Approbation
13 – Travaux – Voirie – Réfection de voirie communale – Chemin N°24 à Neuville (Chevron) – Mise en place d’un revêtement hydrocarboné – Cahier spécial des charges, conditions et mode de passation – Approbation – Décision
14 – Intercommunales – Holding Communal (en liquidation) – Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2022 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15 – Intercommunales – IDELUX Environnement – Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16 – Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2022 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
17 – Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2022 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18 – Intercommunales – Centre d’Accueil « les Heures Claires » – Assemblée générale du 20 juin 2022 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19 – Intercommunales – ECETIA Intercommunale – Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20 – Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – AQUAWAL – Décision
21 – Sanctions administratives – Infractions administratives classiques, infractions environnementales, décret relatif à la voirie communale – Désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur – Décision
22 – P.C.D.N – Convention d’occupation et de gestion du rucher didactique communal de Stoumont – Modification – Approbation – Décision
23 – P.C.D.N – Convention de collaboration entre la Commune de Stoumont et le Parc Naturel des Sources dans le cadre du projet d’installation d’une aire de vision sur le site du Rouge Thier – Approbation – Décision