Ordre du jour de la séance publique du Conseil communal du jeudi 12 novembre 2015 à 18h00 à la maison communale.
1. Finances – Modification budgétaire 2015 / 3 – Approbation
2. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2016 – Approbation
3. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2016 – Adoption
4. Finances – Octroi et contrôle des subsides – Modifications et compléments – Approbation
5. Sépultures – Cimetières communaux – Règlement redevance sur les concessions de sépultures – Exercices 2016 à 2019 – Arrêt
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2016 – Avis
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2015 / 1 – Avis
8. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2015 / 1 – Avis
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2015 / 2 – Avis
10. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale du 19 novembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation
11. Intercommunale – AQUALIS – 2ème assemblée générale ordinaire du 25 novembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Exercice 2014 – Approbation des comptes annuels, du rapport d’activités – Prise d’acte du rapport du réviseur – Décharge à donner au Comité de gestion et au réviseur
13. Travaux – Presbytère de Stoumont – Logement – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
14. Travaux – Remise à niveau de la station d’épuration CPAS / AC Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
15. Patrimoine – Parcelle sise à Stoumont– Aliénation de biens – Projet d’acte – Approbation
16. Patrimoine – Parcelle sise à Stoumont – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
17. Sépultures – Cimetières communaux – Règlement de police sur les cimetières, funérailles et sépultures – Modifications – Arrêt
18. Tutelle du C.P.A.S – Prise de participation à l’Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (I.M.I.O) – Souscription – Approbation – Avis