Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 07 novembre 2024 à 19h45 à l’administration communale
Séance commune conseil communal et cpas
Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 07 novembre 2024 à 20h00 à l’administration communale
01 – Finances – Modification Budgétaire 2024/2 – Approbation
02 – Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30/06/2024 – Lecture
03 – Finances – Exercice 2024 – Octroi de la subvention au TC Chevron – Décision
04 – Finances – Exercice 2024 – Octroi d’une subvention – Comité de Chauveheid – Décision
05 – Finances – Zone de secours W.A.L. – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2025 – Décision
06 – Finances – Pourcentage de couverture du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2025- Approbation
07 – Finances – Taxes et redevances – Règlement – Exercice 2025 -Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers y assimilés dans le cadre du service de collecte – Arrêt
08 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2025 – Approbation
09 – Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2025 – Avis
10 – Voirie communale – déplacement d’un tronçon du sentier vicinal n° 40 à Meuville – Projet d’acte – Approbation
11 – Voirie communale – suppression et modification de voiries communales pour l’exploitation d’un hôtel et d’un appart-hôtel sur le site de l’ancien sanatorium et de la maison de repos – Borgoumont – Décision
12 – Patrimoine et Voirie communale – Vente d’un tronçon du chemin communal repris à l’Atlas de Stoumont sous le n°2 – Vente des terrains communaux cadastrés 1re Division Section C n° 409/b et 409/v – Route de Spa – Projet d’acte – Approbation
13 – Patrimoine forestier – Vente publique groupée de bois de chauffage de l’automne 2024 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa- Exercice 2025 – Clauses particulières du cahier des charges – Approbation
14 – Enseignement – Avantages sociaux octroyés aux écoles sur le territoire de la commune de Stoumont – Décision
15 – Enseignement fondamental – Règlement d’ordre intérieur de la Commission Paritaire Locale – Approbation – Décision
16 – Enseignement fondamental – Règlement de travail cadre – Approbation – Décision
17 – Intercommunales – A.I.D.E – Assemblée générale stratégique du 26 novembre 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18 – Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 28 novembre 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19 – Intercommunales – AQUALIS – Assemblée générale ordinaire du 20 novembre 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20 – Intercommunales – S.P.I – Assemblée générale ordinaire du 26 novembre 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
21 – Intercommunales – IDELUX Environnement – Assemblée générale stratégique du 27 novembre 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
22 – Intercommunales – Centre d’Accueil « les Heures Claires » – Assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2024 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
23 – Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 septembre 2024 – Approbation