Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 04 mai 2023 à 20h00 à l’administration communale
01 – Finances – Modification budgétaire 2023/01 – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
02 – Finances – Exercice 2023 – Octroi de la subvention – Parc Naturel des Sources – Décision
03 – Finances – Exercice 2023 – Octroi de la subvention Extratrail – Décision
04 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2022 – Approbation
05 – Intercommunales – CILE – Assemblée générale ordinaire du 16 mai 2023 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
06 – Mandataires – Rapport annuel de rémunérations 2022 – Approbation
07 – Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2022 – Prise d’acte
08 – Voirie communale – Vente d’un excédent de voirie – Chemin n° 18 à Chevron – Projet d’acte – Approbation
09 – Voirie communale – Vente d’un tronçon du chemin communal n°17 et d’une parcelle communale – Projet d’acte – Approbation
10 – Stratégie de Développement Local – Territoire formé par les Communes de Waimes, Malmedy, Stavelot et Stoumont – G.A.L Fagnes Haute-Amblève – Engagement de soutien financier – Approbation – Décision
11 – Environnement – Life Vallées Ardennaises – Restauration écologique des rivières et forêts dans les vallées encaissées des bassins de l’Ourthe, de l’Amblève, de la Vesdre et de l’Our – Convention – Approbation
12 – Personnel – Approbation de la modification du statut administratif du personnel communal par l’autorité de tutelle – Lecture
13 – Personnel – Approbation de la modification du statut pécuniaire par l’autorité de tutelle – Lecture
14 – Personnel – Approbation de la modification du statut administratif et pécuniaire du Directeur général par l’autorité de tutelle – Lecture
15 – Personnel – Approbation du règlement du télétravail par l’autorité de tutelle – Lecture
16 – Logement – Circulaire sur la lutte contre les logements inoccupés – Accord relatif aux modalités techniques et organisationnelles de l’échange de données – Approbation – Décision
17 – Enseignement – Plan de pilotage – Ecole communale de Rahier – Approbation
18 – Enseignement – Plan de pilotage – Ecole communale de La Gleize – Approbation
19 – Enseignement – Plan de pilotage – Ecole communale de Moulin du Ruy – Approbation