![[Conseil communal] Séance du 4 novembre 2019](https://stoumontdemain.be/wp-content/uploads/2014/09/VABE_11569_201106071751536415000.jpg.h170.jpg)
par admin | 30 Oct 2019 | Conseils
Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 4 novembre 2019 à 19h30 à la maison communale.
1. Finances – Modification budgétaire 2019 / 2 – Approbation – Décision
2. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés- Exercice 2020 –
Approbation
3. Finances – Taxes et redevances – Exercice 2020 – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des
déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Arrêt
4. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Centimes additionnels
au précompte immobilier – Arrêt
5. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur les dépôts
de mitrailles et de véhicules usagés ou abandonnés – Arrêt
6. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur la délivrance
de documents administratifs – Arrêt
7. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe communale
indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés – Arrêt
8. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur les terrains
de camping – Arrêt
9. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe de séjour –
Arrêt
10. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur les
secondes résidences – Arrêt
11. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe additionnelle
communale à l’impôt des personnes physiques – Arrêt
12. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur la mise à
l’eau d’embarcations sur l’Amblève et la Lienne – Arrêt
13. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur les piscines
privées – Arrêt
14. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Redevance sur les
concessions de sépultures – Arrêt
Administration communale – Route de l’Amblève, 41 à 4987 Stoumont
Tél. : 080 292 650 – Fax : 080 292 669 – administration.communale@stoumont.be – www.stoumont.be
15. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Redevance pour
demande de renseignements et documents urbanistiques – Arrêt
16. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2015 – Redevance sur le
changement de prénom – Arrêt
17. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Redevance pour la
recherche et la délivrance par l’administration communale de tout renseignement administratif
quelconque demandé tant par d’autres personnes de droit public que par des particuliers – Arrêt
18. Finances – Taxes et redevances – Exercices 2020 à 2025 – Redevance pour les travaux de
raccordement d’immeubles au réseau de distribution d’eau – Arrêt
19. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Redevance pour la
participation financière des parents ou des responsables des enfants pour l’accueil extrascolaire
organisé dans les établissements scolaires situés dans la commune de Stoumont – Arrêt
20. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Redevance sur
l’enlèvement des versages sauvages – Arrêt
21. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Redevance sur la
délivrance de photocopies – Arrêt
22. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur les
immeubles bâtis inoccupés ou délabrés– Arrêt
23. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2020 – Approbation
24. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2019/1
– Approbation
25. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2019 – Exercice 2020 –
Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des
charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
26. Travaux – Eclairage public – ORES ASSETS – Adhésion à la charte du Service Lumière –
Décision
27. Circulation – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Arrêté
ministériel relatif à l’instauration d’une limitation de vitesse à 70 km/h sur la N66 – Avis
28. Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et
autres – IDELUX Environnement et IDELUX Eau – Décision
29. Règlement d’ordre intérieur du conseil communal – Modification – Arrêt
par admin | 18 Mar 2019 | Conseils
Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mercredi 20 mars 2019 à 20h00 à la maison communale.
- Ecopasseur communal – Rapport annuel 2018 – Prise d’acte
- Déclaration de Politique Communale 2019-2024 – Adoption – Décision
- Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2019 – Approbation
- Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2018 – Lecture
- Finances – Zone de police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2019 – Décision
- Finances – Zone de secours – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2019 – Décision
- Finances – Exercice 2018 – Octroi de la subvention au TC Chevron – Décision
- Travaux forestiers – Marchés conjoints pour travaux forestiers (préparation des sols, fourniture de plants, plantation, élagage et dégagement) – Convention – Approbation – Décision
- Travaux – Rénovation de la toiture de l’école communale de Rahier – Travaux – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
- Travaux – Fournitures – Achat d’un camion 4×4 tribenne – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
- Voirie – Bien sis à Stoumont – Acquisition d’un chemin privé et incorporation dans le domaine public communal – Projet d’acte – Approbation
- Intercommunale AIVE – Marché de collecte sélective en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés – Renouvellement du contrat au 1er janvier 2020 – Décision
- Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – a.s.b.l Commission de Gestion du Parc Naturel des Sources – Remplacement – Décision
par admin | 18 Fév 2019 | Conseils
Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 19 février 2019 à 19h30 à la maison communale.
- Finances – Approbation du budget 2019 par l’autorité de tutelle – Lecture
- Finances – Règlement de la taxe annuelle sur la gestion des déchets résultant de l’activité des usagers – Exercice 2019 – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
- Finances – Exercice 2019 – Octroi des subventions – Parc Naturel des sources – Décision
- Finances – Exercice 2019 – Octroi des subventions – Décision
- Sports – Projet « Je cours pour ma forme » – Convention de partenariat 2019 entre la Commune et l’A.S.B.L. Sport & Santé – Approbation
- Tourisme – Maison Ourthe/Vesdre/Amblève – Convention de partenariat – Approbation – Décision
- Patrimoine forestier – Vente publique groupée de bois marchands de printemps – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières principales du cahier des charges pour la vente des coupes de bois dans les forêts des administrations subordonnées – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
- Finances – Convention de collaboration complémentaire au règlement général relatif à la mutualisation de l’intervention des indicateurs-experts entre la Commune de Stoumont et la Province de Liège – Approbation – Décision
- Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – Centre culturel Spa / Jalhay / Stoumont – Désignation – Décision
- Conseils cynégétiques – Représentation des personnes morales de droit public propriétaires de bois ou de plaines – Candidature – Décision – Approbation
- Association de projet « Parc naturel des Sources » – Désignation des représentants communaux au sein du Comité de gestion – Décision
- Commission Communale de l’Accueil (C.C.A) – Constitution – Décision
par admin | 15 Jan 2019 | Conseils
Ordre du jour de la séance du Conseil communal du jeudi 17 janvier 2019 à 19h30 à la maison communale.
1. C.P.A.S – Prestation de serment du Président du C.P.A.S en qualité de membre du Collège communal
2. Finances – a.s.b.l Commission de Gestion du Parc Naturel des Sources – Garantie d’emprunt dans le cadre de la constitution d’un fonds de roulement – Caution solidaire – Décision
3. Finances – Approbation de la MB 2018/02 par l’autorité de tutelle – Lecture
4. Finances – Consultation de marché en vue de réaliser un emprunt pour les travaux d’entretien des voiries par enduisage – Règlement de consultation – Approbation
5. Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – Renouvellement des désignations aux assemblées générales – Décision
6. Production et distribution de l’eau – Marché de Services – Désignation d’un auteur de projet dans le cadre des travaux pour la construction d’un nouveau réservoir d’eau alimentaire à Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Commission Communale de l’Accueil (C.C.A) – Renouvellement – Désignation des membres représentant la Commune – Décision
8. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M) – Renouvellement de composition – Décision
9. Voirie communale – Modification du chemin communal n° 93 (La Gleize) – Décision
10. Administration générale – Règlement portant sur les avantages en nature admissibles, la prise en charge des frais et trajets éligibles à remboursement aux membres du Collège communal – Arrêt
11. Urbanisme – Révision du Schéma de Développement du Territoire adopté par le Gouvernement wallon le 27 mai 1999 – Avis
par admin | 4 Nov 2018 | Conseils
Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mercredi 07 novembre 2018 à 19h30 à la maison communale.
1. Interpellation citoyenne concernant la sécurité des habitants de la commune en cas d’incident nucléaire majeur (INES 6 ou7) et l’application à la commune de l’Arrêté royal portant fixation du plan d’urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge du 1er mars 2018, publié le 6 mars 2018
2. Finances – Modification budgétaire 2018/02 – Approbation
3. Cultes – Eglise protestante baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2018/1 – Avis
4. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2019 – Approbation
5. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2019 – Adoption
6. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2018 – Exercice 2019 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
7. Intercommunales – ORES – Assemblée générale du 22 novembre 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
8. Intercommunales – CILE – Assemblée générale statutaire du 28 novembre 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Logement de transit – Convention de mise à disposition du CPAS – Décision
10. Fournitures – Acquisition d’un véhicule pick-up – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
par admin | 30 Sep 2018 | Conseils
Ordre du jour de la séance publique du conseil communal, le jeudi 04 octobre 2018 à 19h30 à la maison communale.
1. Finances – Approbation du compte 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Approbation de la M.B 2018 / 1 par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2017 – Approbation
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation
5. Cultes – Eglise protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2019 – Avis
6. Travaux – Achat d’une épandeuse – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. PIC 2017/2018 – Travaux d’entretien des voiries par enduisage – Année 2018 – Décision
8. Ordonnance de Police Administrative Générale – Modifications – Approbation – Décision
9. Administration générale – Informatique – IMIO – Conventions cadre de services – Logiciel libre « iA.Docs » Gestion électronique des documents – Approbation – Décision
10. Patrimoine – Biens communaux sis à Stoumont – Aliénations – Projet d’acte – Approbation – Décision
11. Patrimoine forestier – Mise à jour du Plan d’aménagement de la propriété de Stoumont prenant en compte une Unité d’aménagement de surface minime non incluse dans le Plan d’aménagement – Adoption
12. Administration générale – Règlement de la redevance sur le changement de prénom – Exercices 2018 et 2019 – Arrêt
13. Bibliothèque – Adhésion au marché portant sur l’accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française – Décision
