![[Conseil communal] Séance du 17 janvier 2019](https://stoumontdemain.be/wp-content/uploads/2014/09/VABE_11569_201106071751536415000.jpg.h170.jpg)
par admin | 15 Jan 2019 | Conseils
Ordre du jour de la séance du Conseil communal du jeudi 17 janvier 2019 à 19h30 à la maison communale.
1. C.P.A.S – Prestation de serment du Président du C.P.A.S en qualité de membre du Collège communal
2. Finances – a.s.b.l Commission de Gestion du Parc Naturel des Sources – Garantie d’emprunt dans le cadre de la constitution d’un fonds de roulement – Caution solidaire – Décision
3. Finances – Approbation de la MB 2018/02 par l’autorité de tutelle – Lecture
4. Finances – Consultation de marché en vue de réaliser un emprunt pour les travaux d’entretien des voiries par enduisage – Règlement de consultation – Approbation
5. Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – Renouvellement des désignations aux assemblées générales – Décision
6. Production et distribution de l’eau – Marché de Services – Désignation d’un auteur de projet dans le cadre des travaux pour la construction d’un nouveau réservoir d’eau alimentaire à Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Commission Communale de l’Accueil (C.C.A) – Renouvellement – Désignation des membres représentant la Commune – Décision
8. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M) – Renouvellement de composition – Décision
9. Voirie communale – Modification du chemin communal n° 93 (La Gleize) – Décision
10. Administration générale – Règlement portant sur les avantages en nature admissibles, la prise en charge des frais et trajets éligibles à remboursement aux membres du Collège communal – Arrêt
11. Urbanisme – Révision du Schéma de Développement du Territoire adopté par le Gouvernement wallon le 27 mai 1999 – Avis
par admin | 4 Nov 2018 | Conseils
Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mercredi 07 novembre 2018 à 19h30 à la maison communale.
1. Interpellation citoyenne concernant la sécurité des habitants de la commune en cas d’incident nucléaire majeur (INES 6 ou7) et l’application à la commune de l’Arrêté royal portant fixation du plan d’urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge du 1er mars 2018, publié le 6 mars 2018
2. Finances – Modification budgétaire 2018/02 – Approbation
3. Cultes – Eglise protestante baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2018/1 – Avis
4. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2019 – Approbation
5. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2019 – Adoption
6. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2018 – Exercice 2019 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
7. Intercommunales – ORES – Assemblée générale du 22 novembre 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
8. Intercommunales – CILE – Assemblée générale statutaire du 28 novembre 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Logement de transit – Convention de mise à disposition du CPAS – Décision
10. Fournitures – Acquisition d’un véhicule pick-up – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
par admin | 30 Sep 2018 | Conseils
Ordre du jour de la séance publique du conseil communal, le jeudi 04 octobre 2018 à 19h30 à la maison communale.
1. Finances – Approbation du compte 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Approbation de la M.B 2018 / 1 par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2017 – Approbation
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation
5. Cultes – Eglise protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2019 – Avis
6. Travaux – Achat d’une épandeuse – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. PIC 2017/2018 – Travaux d’entretien des voiries par enduisage – Année 2018 – Décision
8. Ordonnance de Police Administrative Générale – Modifications – Approbation – Décision
9. Administration générale – Informatique – IMIO – Conventions cadre de services – Logiciel libre « iA.Docs » Gestion électronique des documents – Approbation – Décision
10. Patrimoine – Biens communaux sis à Stoumont – Aliénations – Projet d’acte – Approbation – Décision
11. Patrimoine forestier – Mise à jour du Plan d’aménagement de la propriété de Stoumont prenant en compte une Unité d’aménagement de surface minime non incluse dans le Plan d’aménagement – Adoption
12. Administration générale – Règlement de la redevance sur le changement de prénom – Exercices 2018 et 2019 – Arrêt
13. Bibliothèque – Adhésion au marché portant sur l’accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française – Décision
par admin | 25 Août 2018 | Conseils
Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 27 août 2018 à 19h30 à la maison communale
1. Finances – Profil d’investisseur de la Commune établi par la banque Belfius – Décision
2. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 juin 2018 –
3. Finances – Exercice 2018 – Octroi des subventions – Décision
4. Finances – Exercice 2017 – Octroi de subventions – FC Chevron et Etoile Forestière Stoumontoise – Décision
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2019 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2019 – Approbation
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2019 – Approbation
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2019 – Approbation
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2019 – Approbation
11. Patrimoine forestier – Vente publique groupée de bois marchands de l’automne 2018 – Exercice 2019 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
12. Patrimoine – Constitution d’une servitude de passage au profit de la commune de Stoumont – Décision
13. Patrimoine – Bail emphytéotique de l’A.S.B.L. Communauté du hameau de Ruy au profit de la commune de Stoumont – Décision
14. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale extraordinaire du 26 septembre 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
par admin | 11 Juil 2018 | Conseils
Ordre du jour du conseil communal du 12 juillet, à 19h30
1. Tutelle du C.P.A.S – Compte 2017 – Approbation – Avis
2. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation – Avis
3. Finances – Exercice 2018 – Octroi de la subvention au CMH – Décision
4. Finances – Exercice 2018 – Octroi de la subvention à l’Extratrail – Décision
5. Finances – Exercice 2016 – Octroi de subvention – FC Chevron – Décision
6. Voirie – Règlement complémentaire en matière de police de roulage – Moulin du Ruy – Application d’une interdiction de stationner aux abords de la salle des fêtes – Approbation – Décision
7. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Modification des statuts – Approbation – Décision
8. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Désignation des membres du comité de gestion
9. Tourisme – Convention entre l’Administration communale de Stoumont et le RSI de La Gleize – Décision
10. Tourisme – Convention portant sur la réalisation, la maintenance et la promotion d’un réseau vélo points-nœuds – Approbation – Décision
11. Mandataires – Rapport annuel de rémunérations 2017 – Approbation
par admin | 26 Mai 2018 | Conseils
Ordre du jour du conseil communal. Jeudi 31 mai 2018 à 19h30 à la maison communale.
1. Finances – Comptes communaux 2017 – Approbation
2. Finances – Modification budgétaire 2018 / 01 – Approbation
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 mars 2018 – Lecture
4. Travaux – Fournitures – Achat d’un camion 4×4 tribenne – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
5. Social – Politique d’accueil des primo-arrivants en vertu du décret wallon – Nouvelle convention de partenariat entre l’a.s.b.l C.R.V.I et la Commune de Stoumont – Approbation – Décision
6. Patrimoine – Location du droit de chasse en forêt communale de Stoumont – Cantonnement d’Aywaille et de Spa – Cahier des charges – Approbation
7. Gestion des déchets – A.I.V.E – Renouvellement du contrat de collecte des déchets ménagers en porte-à-porte – Prise de position – Décision
8. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Terrain sis à Monthouet – Décision
9. Intercommunales – ECETIA s.c.r.l – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 26 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – Crédit Social Logement s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 04 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – ETHIASCo s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 06 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – AQUALIS – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 06 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – C.I.L.E – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 21 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – TEC Liège-Verviers – Assemblée générale extraordinaire du 11 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales – ORES Assets – Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16. Intercommunales – A.I.D.E – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 19 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
17. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale extraordinaire du 27 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19. Intercommunales – TEC Liège-Verviers – Assemblée générale ordinaire du 01 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – FINIMO – Désignation des représentants à l’assemblée générale et au conseil d’administration – Décision
21. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – C.I.L.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
22. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.I.D.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
23. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – ECETIA et ECETIA Finances – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
24. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – NEOMANSIO – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
25. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – I.M.I.O – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
26. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – AQUALIS – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
27. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.I.V.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
28. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – S.P.I – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
