[Conseil communal] Séance du 18 Décembre 2014

par admin | 15 Déc 2014 | Conseils

Conseil communal du jeudi 18 décembre 2014 à 20h00 à la maison communale.

1.C.P.A.S – Budget 2015 – Approbation

2.Finances – Approbation par l’autorité de tutelle de la modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire pour 2014 – Lecture
3.Finances – Budget communal 2015 – Rapport du Collège communal – Lecture
4.Finances – Budget communal 2015 – Approbation
5.Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2014/2 – Avis
6.Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2014/1 – Avis
7.Finances – Taxes et redevances – Taxe sur les secondes résidences – Règlement – Exercices 2015 à 2019 – Adoption
8.Sports – Installations sportives d’Habiémont – Convention d’utilisation d’un D.E.A. – Approbation – Décision
9.Travaux – Service extraordinaire – Couverture de la cour de l’école des filles : cahier spécial des charges – Plans – Modèle d’offre et de métré – Estimation – Plan sécurité/santé – Avis de marché – Mode de passation du marché –- Approbation
10.Ordonnance de police administrative générale – Arrêt – Décision
11.Programme Communal de Développement Rural – PCDR – Aménagement visant à renforcer la convivialité au centre de Lorcé – Avenant 2015 à la convention 2011 – Décision
12.Administration générale – Prise de participation à l’Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Souscription – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
13.Administration générale – Grades légaux – Contrat d’objectifs de la Directrice générale – Prise d’acte

[Conseil communal] Séance du 04 Décembre 2014

par admin | 2 Déc 2014 | Conseils

Conseil communal du jeudi 4 décembre 2014 à 18h30 à la maison communale.

1. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Modification budgétaire 2014/1 – Avis
2. Vérification encaisse du Receveur – Situation au 30 août 2014 – Lecture
3. Travaux – Service extraordinaire – Démolition de la cheminée principale de l’Ecole de La Gleize – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
4. Intercommunales – ECETIA Intercommunale SCRL – Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
5. Intercommunales – ECETIA Collectivités SCRL – Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
6. Intercommunales – CILE – Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
7. Intercommunales – CILE – Assemblée générale extraordinaire du 18 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
8. Intercommunales – Association intercommunale pour le démergement et l’épuration des communes de la province de Liège – Assemblée générale stratégique du 18 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – AIVE – Assemblée générale stratégique du 17 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales –SPI- Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales –SPI- Assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – ORES – Assemblée générale du 18 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 23 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales, associations, sociétés et autres – Représentants et délégués communaux – a.s.b.l « Forum des Forces verviétoises » – Désignation

[Conseil communal] Séance du 20 Novembre 2014

par admin | 18 Nov 2014 | Conseils

Le prochain conseil communal aura lieu le jeudi 20 novembre 2014 à 19h30 à la maison communale.

1. Finances – Octroi par la Province d’avances de trésorerie remboursables sans intérêt au bénéfice des communes concernées par les redevances incendie – Convention pour l’année 2008 (frais admissibles 2007) – Approbation – Ratification
2. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés_- Exercice 2015 – Approbation
3. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2015 – Adoption
4. Intercommunale – AQUALIS – 2ème assemblée générale ordinaire du 25 novembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
5. Voirie communale – Déplacement chemin n°55 (Atlas de la Gleize) – Déclassement servitude publique communale n°137 (Atlas de Stavelot) – s.p.r.l Plopsa Coo – Avis

[Conseil communal] Séance du 30 Octobre 2014

par admin | 24 Oct 2014 | Conseils

Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 30 octobre 2014 à 19h30 à la maison communale.

1. Tutelle – Approbation des comptes pour l’exercice 2013 par le Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l’Energie – Lecture
2. Tutelle – Approbation des modifications budgétaires n°1 par le Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l’Energie – Lecture
3. Finances – Modification budgétaire 2014/2 – Approbation
4. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2014 à 2019 – Centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes – Adoption
5. Cultes – Fabrique d’Eglise de la Chapelle de Targnon et Saint-Georges de Lorcé – Budget 2015 – Avis
6. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2014 – Exercice 2015 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
7. Intercommunale – AIVE – Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté du 05 novembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
8. Travaux – UREBA exceptionnel – Remplacement des menuiseries extérieures de l’administration communale de Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
9. Eaux – Maintenance des captages et réservoirs – Service extraordinaire – Fourniture de deux pompes centrifuges auto-amorçantes monocellulaires – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
10. Travaux – Service extraordinaire – Maison ILA – Moulin du Ruy – Installation de nouveaux radiateurs et remplacement de la tuyauterie chauffage – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
11. Administration générale – A.S.B.L. « Les Territoires de la Mémoire » – Convention de partenariat – Décision
12. Administration générale – Prise de participation à l’Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Souscription – Approbation – Décision
13. Administration générale – Informatique – IMIO – Convention cadre de service – Logiciel libre « Gestion des organes délibérants » – Approbation – Décision
14. Administration générale – Informatique – Remplacement de l’ordinateur portable de la Directrice générale – Approbation du devis et du mode de passation – Attribution – Ratification – Décision
15. Administration générale – Informatique – Acquisition d’ordinateurs portables pour les membres du Collège communal – Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché – Décision
16. Administration générale – Téléphonie – Mise à niveau du central téléphonique – Approbation du devis et du mode de passation – Approbation – Décision
17. Fonds Européens Agricoles pour le Développement Rural (FEADER) 2014 / 2020 – Dossier de candidature d’un Groupe d’Action Locale (GAL) Ourthe / Vesdre / Amblève – Ratification – Décision
18. Programme Communal de Développement Rural – PCDR – Aménagement visant à renforcer la convivialité au centre de Lorcé – Approbation de l’avant-projet – Décision
19. Sports – T.C Chevron – Utilisation d’un D.E.A – Convention d’occupation des installations sportives d’Habiémont – Avenant n°1 – Approbation – Décision