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![[Conseil communal] Séance du 31 mai 2018](https://stoumontdemain.be/wp-content/uploads/2014/09/VABE_11569_201106071751536415000.jpg.h170.jpg)
Ordre du jour du conseil communal. Jeudi 31 mai 2018 à 19h30 à la maison communale.
1. Finances – Comptes communaux 2017 – Approbation
2. Finances – Modification budgétaire 2018 / 01 – Approbation
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 mars 2018 – Lecture
4. Travaux – Fournitures – Achat d’un camion 4×4 tribenne – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
5. Social – Politique d’accueil des primo-arrivants en vertu du décret wallon – Nouvelle convention de partenariat entre l’a.s.b.l C.R.V.I et la Commune de Stoumont – Approbation – Décision
6. Patrimoine – Location du droit de chasse en forêt communale de Stoumont – Cantonnement d’Aywaille et de Spa – Cahier des charges – Approbation
7. Gestion des déchets – A.I.V.E – Renouvellement du contrat de collecte des déchets ménagers en porte-à-porte – Prise de position – Décision
8. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Terrain sis à Monthouet – Décision
9. Intercommunales – ECETIA s.c.r.l – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 26 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – Crédit Social Logement s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 04 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – ETHIASCo s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 06 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – AQUALIS – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 06 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – C.I.L.E – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 21 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – TEC Liège-Verviers – Assemblée générale extraordinaire du 11 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales – ORES Assets – Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16. Intercommunales – A.I.D.E – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 19 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
17. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale extraordinaire du 27 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19. Intercommunales – TEC Liège-Verviers – Assemblée générale ordinaire du 01 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – FINIMO – Désignation des représentants à l’assemblée générale et au conseil d’administration – Décision
21. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – C.I.L.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
22. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.I.D.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
23. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – ECETIA et ECETIA Finances – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
24. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – NEOMANSIO – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
25. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – I.M.I.O – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
26. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – AQUALIS – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
27. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.I.V.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
28. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – S.P.I – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
Ordre du jour du conseil communal. Jeudi 26 avril 2018 à 20 h à la maison communale.
1. Intercommunales – Rachat de toutes les parts A du capital d’ECETIA Collectivités par Ecetia Intercommunale– Approbation – Décision
2. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 07 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
3. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.s.b.l Groupement d’Informations Géographiques (G.I.G) – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale – Décision
4. Patrimoine – Location d’un bien communal – Contrat – Approbation
5. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) – rapport annuel 2017 – Prise d’acte
Ordre du jour de la séance publique du 29 mars 2018 à 20h00
1. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2018 – Décision
2. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2017 – Lecture
3. Finances – Exercice 2018 – Octroi des subventions – Décision
4. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2017 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2017 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2017 – Approbation
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de La Gleize – Compte 2017 – Approbation
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2017 – Approbation
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2017 – Approbation
10. Personnel – Approbation de la modification du statut administratif du personnel communal par l’autorité de tutelle – Lecture
11. Personnel – Approbation de la modification du cadre définitif du personnel de la Commune de Stoumont par l’autorité de tutelle – Lecture
12. Personnel – Approbation de la modification du statut pécuniaire par l’autorité de tutelle – Lecture
13. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2017 – Approbation
14. Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R) – Fiche projet 1.3 (Ruy) – Demande de convention-exécution – Approbation
15. Ecopasseur – Rapport annuel 2017 – Approbation
16. Sépultures – Cimetières communaux – Règlement de police sur les cimetières, funérailles et sépultures – Modifications – Arrêt
17. Patrimoine – Parcelles sises à Rahier – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
18. Projet LIFE Ardennes Liégeoise – Convention de mise à disposition de terrains communaux en vue d’étendre la réserve naturelle domaniale « Fagne de la Vecquée » – Approbation
19. Sécurité et salubrité – Protocole de collaboration concernant la lutte contre les marchands de sommeil – Approbation – Décision
20. Administration générale – a.s.b.l Groupement d’Informations Géographiques (G.I.G) – Convention portant sur les conditions d’utilisation des solutions développées par l’a.s.b.l G.I.G et mises à disposition des collectivités publiques locales – Adhésion – Décision
21. Administration générale – Marchés de travaux, fournitures et services – Centrale d’achats de la Province de Liège – Adhésion – Décision
22. Voirie – Règlement complémentaire en matière de police de roulage – Xhierfomont – Application d’une interdiction de tourner à gauche – Approbation – Décision
23. Culture – Projet de contrat-programme du Centre Culturel de Spa Jalhay Stoumont – Approbation – Décision
Toute l’équipe de Stoumont Demain organisait une soirée dégustation de vins ce 02 mars.
Malgré les routes enneigées, nous étions 150 personnes dans la salle de la Gleize, pour discuter, rire et déguster les vins des négociants de notre région !
Merci à tous pour cette superbe soirée !