[Conseil communal] Séance du 4 octobre 2018

par admin | 30 Sep 2018 | Conseils

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal, le jeudi 04 octobre 2018 à 19h30 à la maison communale.

1. Finances – Approbation du compte 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Approbation de la M.B 2018 / 1 par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2017 – Approbation
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation
5. Cultes – Eglise protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2019 – Avis
6. Travaux – Achat d’une épandeuse – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. PIC 2017/2018 – Travaux d’entretien des voiries par enduisage – Année 2018 – Décision
8. Ordonnance de Police Administrative Générale – Modifications – Approbation – Décision
9. Administration générale – Informatique – IMIO – Conventions cadre de services – Logiciel libre « iA.Docs » Gestion électronique des documents – Approbation – Décision
10. Patrimoine – Biens communaux sis à Stoumont – Aliénations – Projet d’acte – Approbation – Décision
11. Patrimoine forestier – Mise à jour du Plan d’aménagement de la propriété de Stoumont prenant en compte une Unité d’aménagement de surface minime non incluse dans le Plan d’aménagement – Adoption
12. Administration générale – Règlement de la redevance sur le changement de prénom – Exercices 2018 et 2019 – Arrêt
13. Bibliothèque – Adhésion au marché portant sur l’accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française – Décision