Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 26 août 2024 à 19h00 à l’administration communale
01 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone 30 abords d’école à hauteur de l’école Ecole Lieutenant Jacquemin à Stoumont – Décision
02 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone d’évitement striée à Stoumont – Décision
03 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone d’évitement striée à Stoumont – Décision
04 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit sauf pour certaines catégories d’usagers (Excepté circulation locale) à Andrimont – Décision
05 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant la chaussée avec priorité de passage à Borgoumont – Décision
06 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant la chaussée avec priorité de passage à Borgoumont – Décision
07 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Limitation de vitesse à 70 km/h à Borgoumont – Décision
08 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant la chaussée avec priorité de passage à Cheneux – Décision
09 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit sauf pour certaines catégories d’usagers (Excepté circulation locale) à Cheneux – Décision
10 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Stationnement interdit à Cheneux – Décision
11 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositifs rétrécissant la chaussée avec priorité de passage à Cour – Décision
12 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Hasoumont – Décision
13 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Hasoumont – Décision
14 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Marquage d’emplacement de stationnement à Hasoumont – Décision
15 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Stationnement réservé aux véhicules utilisés par des personnes handicapées à La Gleize – Décision
16 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone 30 abords d’école à hauteur de l’école communale à La Gleize – Décision
17 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conducteurs de speed pedelecs et cavaliers à La Venne – Décision
18 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone 30 abords d’école à hauteur de l’école communale à Moulin du Ruy – Décision
19 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit sauf pour certaines catégories d’usagers (Excepté circulation locale) à Roannay-Moustier – Décision
20 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conducteurs de speed pedelecs et cavaliers sur le Roannay – Décision
21 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Roanne – Décision
22 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif ralentisseur : un dispositif surélevé (plateau) à Roanne – Décision
23 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif ralentisseur : un dispositif surélevé (plateau) à Roanne – Décision
24 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Roanne – Décision
25 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit aux conducteurs de véhicules dont la masse en charge dépasse 7t5 (excepté desserte locale) à Bierleux – Décision
26 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conducteurs de speed pedelecs et cavaliers à Chevron – Décision
27 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conducteurs de speed pedelecs et cavaliers à Chevron – Décision
28 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone d’évitement striée à Chevron – Décision
29 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Sens unique de circulation à Chevron – Décision
30 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit aux conducteurs de véhicules dont la masse en charge dépasse 3t5 (excepté desserte locale) à Chevron-Les Forges – Décision
31 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Zone d’évitement striée à Neuville – Décision
32 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Neuville – Décision
33 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit sauf pour certaines catégories d’usagers (Excepté circulation locale) à Bierny – Décision
34 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Chemin réservé à la circulation des véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conducteurs de speed pedelecs et cavaliers à Chession – Décision
35 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit aux conducteurs de véhicules dont la masse en charge dépasse 7t5 (Excepté véhicules agricoles et forestiers) à Chession – Décision
36 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Lorcé – Décision
37 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif rétrécissant avec priorité de passage à Lorcé – Décision
38 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif ralentisseur : un dispositif surélevé (plateau) à Lorcé – Décision
39 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Dispositif ralentisseur : un dispositif surélevé (plateau) à Lorcé – Décision
40 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Passages pour piétons à Lorcé – Décision
41 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit aux conducteurs de véhicules dont la hauteur dépasse 3,5m à Naze – Décision
42 – Voirie – Règlement complémentaire de circulation routière – Accès interdit sauf pour certaines catégories d’usagers (Excepté circulation locale) à Targnon – Décision
43 – Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – s.c Fagnes et Plateau – Conseil d’administration – Décision
44 – Finances – Exercice 2024 – Octroi de la subvention au Centre Culturel de Spa/Stoumont/Jalhay – Décision
45 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2025 – Approbation
46 – Patrimoine forestier – Vente publique groupée de bois marchands de l’automne 2024 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Exercice 2025 – Clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Approbation
47 – Patrimoine – Parcelle sise à Roua – Convention d’occupation d’un terrain communal – a.s.b.l « Les Amis de Roua » – Décision
48 – Créé depuis le Collège Communal (19 juillet 2024), le point original est « Accepté ». POLLEC – Renouvellement des engagements à la Convention des Maires suite à l’appel POLLEC 2022 – Décision
49 – Zone de Secours W.A.L – Présentation du budget 2025 – Information
50 – Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 juillet 2024 – Approbation