Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 31 janvier 2024 à 19h00 à l’administration communale
01 – C.P.A.S – Démission d’un mandat de Conseiller de l’action sociale – Monsieur Frédéric LEFORT – Décision
02 – Finances – Modification budgétaire 2023/02 – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
03 – Finances – Modification budgétaire 2023/03 – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
04 – Finances – Taxes et redevances – Règlement – Exercice 2024 -Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers y assimilés dans le cadre du service de collecte – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
05 – Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation 30/09/2023 – Lecture
06 – Finances – Budget communal 2024 – Choix de la balise – Ratification
07 – Finances – Exercice 2023 – Octroi de la subvention Territoires de la mémoire – Décision
08 – Finances – Zone de Police – Dotation Prévisionnelle – Inscription budgétaire 2024 – Décision
09 – Voirie communale – Création d’une voirie d’accès à la maison de repos, la crèche et la résidence-service – La Gleize – Décision
10 – Patrimoine – Bien sis à Roua – 1re division – Donation – Projet d’acte – Approbation
11 – Voirie communale – Déplacement d’un tronçon du sentier n° 102 – Habiémont – Décision