Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 20 juillet 2023 à 18h00 à l’administration communale
01 – Finances – Exercice 2023 – Octroi de la subvention au CMH – Décision
02 – Tutelle du CPAS – Compte 2022 – Approbation
03 – Ecopasseur – Rapport annuel 2022 – Prise d’acte
04 – Assainissement de l’eau – Prestations de service – Désignation d’auteur de projet – Epuration des eaux usées/égouttage/collecteur pour Eaux Résiduaires Urbaines (ERU) à Stoumont village -Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
05 – Assainissement de l’eau – Prestations de service – STEP de Stoumont-village – Désignation d’un auteur de projets – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
06 – Créé depuis le Collège Communal (23 juin 2023), le point original est « Accepté ». Petite enfance – Plan Cigogne 2021-2026 – Convention entre le CRPE et l’Administration Communale de Stoumont – Avenant – Décision
07 – Services – Adhésion aux marchés de service, passés par le SPW, relatifs au prélèvement d’échantillons et essais en laboratoire pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s’y rapportant ainsi qu’essais routiers en général effectués sur le territoire de la Direction des Routes de Verviers et des Communes adhérentes au marché – Approbation – Décision
08 – Production-distribution de l’eau – Contrat d’adhesion relatif aux protections en zone de prevention de captage – site de Martinville- Mise en conformité « Hydrocarbures » – Citerne de stockage de l’école de Rahier – Décision
09 – Voirie communale – Suppression du sentier n° 61 – Targnon – Décision
10 – Voirie communale – Déplacement d’un tronçon d’une servitude publique communale reprise à l’Atlas de Lorcé sous le n° 44 – Décision
11 – Voirie communale – Suppression d’une partie du sentier n° 105 à Oufny – Décision
12 – Patrimoine – biens sis à Targnon et Bierleux-Haut – Echange – Projet d’acte – Approbation
13 – Aménagement du territoire – Projet de Schéma de Développement Territorial (SDT) – Avis