Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mercredi 10 juin 2020 à 19h30 à la salle « La Vallonia » à Moulin du Ruy n°79.
01 – Administration générale – Crise sanitaire liée au « COVID-19 » – Lieu de réunion du Conseil communal – Ratification
02 – Finances – Comptes communaux 2019 – Approbation
03 – Finances – Modification budgétaire 2020/1 – Approbation
04 – Cultes – examen des comptes 2019 – Prorogation du délai – Prise d’acte
05 – Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Compte 2019 – Avis
06 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2019 – Approbation
07 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2019 – Approbation
08 – Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2019 – Approbation
09 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2019 – Approbation
10 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2019 – Approbation
11 – Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2019 – Lecture
12 – Finances – Garde médicale de semaine – Demande de participation financière – Prise d’acte
13 – Finances – Exercice 2020 – Octroi de la subvention – Parc Naturel des sources – Prise d’acte
14 – Finances – Exercice 2020 – Octroi de la subvention au CMH – Décision
15 – Finances – Taxes et redevances – Taxe de séjour et taxe sur les terrains de camping – Exercices 2019 et 2020 – Mesures de compensations fiscales dans le cadre de la crise du covid-19 – Arrêt
16 – Mandataires – Rapport annuel de rémunérations 2019 – Approbation
17 – Intercommunales – ECETIA Intercommunale – Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18 – Intercommunales – ORES Assets – Assemblée générale du 18 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19 – Intercommunales – CILE – Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20 – Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 03 septembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
21 – Intercommunales – AIDE – Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
22 – Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
23 – Intercommunales – Holding Communal (en liquidation) – Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
24 – Intercommunales – IDELUX Environnement – Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
25 – Travaux – Services – Adhésion à la centrale d’achats de la SPAQUE en matière de gestion de la pollution des sols – Approbation – Décision
26 – Commission locale de développement rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2019 – Approbation par voie de ratification de la décision du Collège communal
27 – Services – Missions d’auteur de projets dans le cadre du PIC 2019-2021 – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
28 – Ecopasseur communal – Rapport annuel 2019 – Prise d’acte
29 – Sports – Projet « Je cours pour ma forme » – Convention de partenariat 2020 entre la Commune et l’A.S.B.L. Sport & Santé – Approbation
30 – Enseignement fondamental – Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage – Approbation
31 – Forêt – Règlement de police relatif à la cueillette de menus produits dans les bois de la Commune – Arrêt
32 – Programme d’Actions sur les Rivières par une approche Intégrée et Sectorisée (P.A.R.I.S) Approbation des enjeux et projets/mesures dans le cadre de la gestion communales des cours d’eau non navigables de 3e catégorie